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Délibérations

DEL 2025-142 Règlement intérieur du marché hebdomadaire : Modifications

28/11/2025 PDF - 686.3 KB

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Délibérations

DEL 2025-141 Convention d’aide et assistance avec la Protection Civile dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde de la Commune

28/11/2025 PDF - 160.7 KB

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Délibérations

DEL 2025-140 Modification de l’adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le CDG74

28/11/2025 PDF - 176.3 KB

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Délibérations

DEL 2025-139 Adhésion à la convention de participation Santé proposée par le CDG 74 et portant fixation du montant de la participation financière de l’employeur

28/11/2025 PDF - 298 KB

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Délibérations

DEL 2025-138 Intercommunalité : Convention globale avec GDS Savoie dans le cadre de la lutte contre les frelons asiatiques

28/11/2025 PDF - 186.8 KB

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Délibérations

DEL 2025-134 Boucle d’autoconsommation collective – Acquisition de parts sociales au sein de la SAS Centrales Villageoises Faucigny Genevois CitoyEnergie

28/11/2025 PDF - 206.4 KB

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Délibérations

DEL 2025-133 Plan départemental de Protection des Forêts Contre les Incendies de la Haute-Savoie 2025-2035 : Avis

28/11/2025 PDF - 317.2 KB

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Délibérations

DEL 2025-137 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°19 : Electricité – Avenant n°8

28/11/2025 PDF - 202.8 KB

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Délibérations

DEL 2025-136 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°15 : Sols souples / Carrelages / Faïences– Avenant n°4

28/11/2025 PDF - 215.2 KB

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Délibérations

DEL 2025-135 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°11B : Faux Plafonds– Avenant n° 4

28/11/2025 PDF - 206.4 KB

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Délibérations

DEL 2025-132 Modification d’un point à l’ordre du Jour

28/11/2025 PDF - 159.2 KB

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Délibérations

Délibérations du conseil municipal du 24/11/2025

26/11/2025 PDF - 107.5 KB

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Affichage légal

Liste des décisions des Permis de construire et Permis d’aménager – 25.11.2025

26/11/2025 PDF - 78.6 KB

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Affichage légal

Liste des dépôts des Permis de construire et Permis d’aménager – 25.11.2025

26/11/2025 PDF - 77.4 KB

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Affichage légal

Liste des décisions des Déclarations Préalables – 25.11.2025

26/11/2025 PDF - 77.6 KB

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Affichage légal

Liste des dépôts des Déclarations Préalables – 25.11.2025

26/11/2025 PDF - 73.7 KB

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