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Délibérations

DEL 2025-079 Versement d’une avance remboursable au budget annexe « Location les Aquarelles » pour acquisition locaux commerciaux

01/08/2025 PDF - 151.2 KB

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Délibérations

DEL 2025-066R Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°20 : Equipement de cuisine – Avenant n°2

30/07/2025 PDF - 166.3 KB

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Délibérations

DEL 2025-076 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°05 : Gros œuvre – Avenant n°4

30/07/2025 PDF - 175.5 KB

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Liste des permis de construire et permis d’aménager – 29.07.2025

30/07/2025 PDF - 79.7 KB

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Liste des permis de construire et permis d’aménager – 29.07.2025

30/07/2025 PDF - 88.6 KB

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Liste des déclarations préalables en cours – 29.07.2025

30/07/2025 PDF - 79.5 KB

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Liste des déclarations préalables décidées – 29.07.2025

30/07/2025 PDF - 80.4 KB

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T.2025-100 route de Hauteville – création d un massif béton et pose d un dispositif lumineux – CHARVET DIGITAL MEDIA

29/07/2025 PDF - 95.5 KB

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T.2025-099 avenue de l’Europe – création d un massif béton et pose d un dispositif lumineux – CHARVET DIGITAL MEDIA

29/07/2025 PDF - 107.7 KB

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Décision 2025-046 Contrat de maintenance sécurité, patchs et mises à jour de versions WORDPRESS

28/07/2025 PDF - 68.6 KB

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Délibérations

DEL 2025-085 Convention de partenariat entre la commune et LAFFRIQUE Sarah pour sa participation aux championnats de France 2025 d’équitation

25/07/2025 PDF - 152.2 KB

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Délibérations

DEL 2025-084 Règlements des services d’accueil enfance et ALSH secteur jeune – Année scolaire 2025/2026

25/07/2025 PDF - 149.1 KB

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Délibérations

DEL 2025-083 Création de postes dans le cadre du renforcement et de la prévention des dysfonctionnements dans les services Enfance et Éducation

25/07/2025 PDF - 204.3 KB

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Délibérations

DEL 2025-082 Modification du tableau des emplois

25/07/2025 PDF - 115.6 KB

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Délibérations

DEL 2025-078 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Avenant à intervenir pour tous les lots du marché de travaux attribués

25/07/2025 PDF - 203.1 KB

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Délibérations

DEL 2025-077 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°09 : Menuiseries extérieures bois / occultations – Avenant n°3

25/07/2025 PDF - 170.3 KB

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