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Délibérations

DEL 2025-085 Convention de partenariat entre la commune et LAFFRIQUE Sarah pour sa participation aux championnats de France 2025 d’équitation

25/07/2025 PDF - 152.2 KB

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Délibérations

DEL 2025-084 Règlements des services d’accueil enfance et ALSH secteur jeune – Année scolaire 2025/2026

25/07/2025 PDF - 149.1 KB

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Délibérations

DEL 2025-083 Création de postes dans le cadre du renforcement et de la prévention des dysfonctionnements dans les services Enfance et Éducation

25/07/2025 PDF - 204.3 KB

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Délibérations

DEL 2025-082 Modification du tableau des emplois

25/07/2025 PDF - 115.6 KB

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Délibérations

DEL 2025-078 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Avenant à intervenir pour tous les lots du marché de travaux attribués

25/07/2025 PDF - 203.1 KB

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Délibérations

DEL 2025-077 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°09 : Menuiseries extérieures bois / occultations – Avenant n°3

25/07/2025 PDF - 170.3 KB

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Délibérations

DEL 2025-075 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°1 : Terrassement / VRD – Avenant n°4

25/07/2025 PDF - 196.3 KB

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Délibérations

DEL 2025-074 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°10 : Serrurerie – Avenant n°3

25/07/2025 PDF - 169.4 KB

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DEL 2025-073 Construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) lot n°20 « Equipements de cuisine » : avenant n°2

25/07/2025 PDF - 108.1 KB

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Délibérations

DEL 2025-072 Marché de nettoyage des locaux du groupe scolaire René Cassin (marché n°2508) – Attribution

25/07/2025 PDF - 159.9 KB

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Délibérations

DEL 2025-071 Conseil communautaire / Mandat 2026-2032 : Détermination du nombre de conseillers communautaires dans le cadre d’un accord local

25/07/2025 PDF - 358.3 KB

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DEL 2025-070 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°18 « Plomberie-sanitaire / chauffage / VMC » Avenant n°3

25/06/2025 PDF - 182.5 KB

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DEL 2025-069 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°10 : Serrurerie– Avenant n°2

25/06/2025 PDF - 167.7 KB

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DEL 2025-068 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°1 : Terrassement / VRD – Avenant n°3

25/06/2025 PDF - 196.1 KB

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DEL 2025-067 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°12 : Cloisons agro-alimentaire Avenant n°2

25/06/2025 PDF - 168.6 KB

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DEL 2025-065 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°8 : Etanchéité – Avenant n°2

25/06/2025 PDF - 170.6 KB

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