Affichage légal

Décision 2025-024 Contrat de prestations périodiques pour les vérifications des appareils de levage sur véhicules, palans et échelles

28/03/2025 PDF - 67.8 KB

Affichage légal

Décision 2025-023 Location de l’appartement situé 11 rue des Artisans 74100 VETRAZ MONTHOUX dans l’enceinte du Centre technique Municipal – Convention précaire d’occupation d’un logement de fonction avec astreinte

28/03/2025 PDF - 75.8 KB

Affichage légal

Décision 2025-021 Mise à disposition maison sise 41 route du Mont-Blanc au profit d’une association – Convention d’occupation précaire avec l’US VETRAZ

26/03/2025 PDF - 89.2 KB

Affichage légal

Décision 2025-020 Contrat de service de maintenance des logiciels ADAGIO, MAESTRO OPUS, MELODIE OPUS et REQUIEM – Avenant 2

17/03/2025 PDF - 71.2 KB

Affichage légal

Décision 2025-011 R Mission de programmation et d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la restructuration et extension du groupe scolaire René Cassin et autres équipements publics (marché n°2019-30) – Avenant 3 – annule et remplace 2025-011

27/02/2025 PDF - 80.7 KB

Affichage légal

Décision 2025-019 Exercice du Droit de Préemption Urbain. Parcelles cadastrées C142, C145, C800, C802, C856, situées 2, Place de l’Eglise et au lieudit « Montagny », propriété des consorts FRANCESCHETTI

25/02/2025 PDF - 247.7 KB

Affichage légal

Décision 2025-018 Location de l’appartement de type T2, situé au rez de chaussée de la maison sise 3 chemin des Clus à Vétraz-Monthoux

17/02/2025 PDF - 74 KB

Affichage légal

Décision 2025-017 Convention relative à la prise en charge des personnes interpellées en état d’ivresse publique et manifeste par la Police Municipale

13/02/2025 PDF - 71 KB

Affichage légal

Décision 2025-016 R Aménagement chemin des Fontaines – Avenant 2

12/02/2025 PDF - 131.1 KB

Affichage légal

Décision 2025-015 Fourniture de produits, consommables et petits matériels d’entretien – Lot n°1 : Consommables et petits matériels – Avenant 1

12/02/2025 PDF - 77.8 KB

Affichage légal

Décision 2025-014 Tarification Séjour ALSH Printemps 2025

12/02/2025 PDF - 107.6 KB

Affichage légal

Décision 2025-013 Tarification séjour ALSH Secteur Jeunes Sortie neige

12/02/2025 PDF - 95.2 KB

Affichage légal

Décision 2025-016 R Aménagement du chemin des Fontaines – Avenant 2 – annule et remplace 2025-016

11/02/2025 PDF - 131.1 KB

Affichage légal

Décision 2025-012 Révision n°1 du Plan Local d’Urbanisme – Avenant 3

06/02/2025 PDF - 98.8 KB

Affichage légal

Décision 2025-011 Mission de programmation et d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la restructuration et extension du groupe scolaire René Cassin et autres équipements publics (marché n°2019-30 – Avenant n°3

04/02/2025 PDF - 81 KB

Affichage légal

Décision 2025-010 Conception graphique et impression du magazine municipal et de documents de communication – Lot n°2 : Impression du magazine municipal et divers supports – Avenant n°4

04/02/2025 PDF - 79.9 KB