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2026-034 Contrat d’hébergement SaaS des données, de maintenance des services et d’assistance technique du logiciel INCOVAR – Avenant n°1

09/07/2026 PDF - 73.2 KB

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Décisions

2026-035 Location de l’appartement de type T2, Situé au rez de chaussé de la maison sise 3, Chemin des Clus à VETRAZ MONTHOUX

03/07/2026 PDF - 76.7 KB

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Décisions

2026-033 Marché public de travaux complémentaires de serrurerie pour le nouveau Groupe Scolaire René Cassin (marché 2614) – Attribution

02/07/2026 PDF - 86.3 KB

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Décisions

2026-030 Fixation des tarifs pour le séjour ALSH – secteur jeunes du 20 au 24 juillet 2026

30/06/2026 PDF - 117.9 KB

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Décisions

2026-029 Fixation des tarifs pour le séjour ALSH – secteur jeunes du 6 au 10 juillet 2026

30/06/2026 PDF - 110.7 KB

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Décisions

2026-032 : Recours à un prestataire pour l’accompagnement au développement et à la mise en œuvre de l’intranet communal

26/06/2026 PDF - 74.1 KB

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Décisions

2026-028 : Contrat de maintenance progiciel OXALIS du service urbanisme – Avenant n°1

09/06/2026 PDF - 70.9 KB

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Décisions

2026-027 : AMO Marché d’assurance « dommage ouvrage » et « tous risques chantier » pour la réhabilitation de l’ancien groupe scolaire René Cassin

09/06/2026 PDF - 69.2 KB

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Décisions

2026-026 Contrat de maintenance des logiciels Finances et Ressources Humaines

09/06/2026 PDF - 71.8 KB

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Décisions

2026-025 Location d’un appartement situé 27 A, Route de Hauteville à VETRAZ MONTHOUX – Convention d’occupation précaire à intervenir avec monsieur Jérôme PIRONY – Suppression de la location du garage

29/05/2026 PDF - 80.6 KB

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Décisions

2026-024 : Démolition d’une habitation au 2, Route des Ecoles

28/05/2026 PDF - 63.6 KB

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Décisions

2026-023 : Saisine du CCIRA par BAREL & PELLETIER titulaire du lot n°5 « gros œuvre » du marché 2308 : Construction du nouveau groupe scolaire René Cassin – Choix d’un avocat

21/05/2026 PDF - 71.8 KB

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Décisions

2026-022 : Saisine du CCIRA par ATELIERS O-S ARCHITECTES dans le cadre du marché de maîtrise d’œuvre de niveau esquisse + pour la construction du nouveau groupe scolaire René Cassin – Choix d’un avocat

21/05/2026 PDF - 69.4 KB

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Décisions

2026-021 : Contrat d’hébergement SMART BUSINESS

12/05/2026 PDF - 67 KB

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Décisions

2026-020 : Contrat d’hébergement SaaS des données, de maintenance des services et d’assistance technique du logiciel INCOVAR

11/05/2026 PDF - 72.5 KB

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Décisions

2026-019 : Marché public de travaux complémentaires pour l’escalier du nouveau Groupe Scolaire René Cassin (marché 2609) – Attribution

29/04/2026 PDF - 82.8 KB

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