AccueilEspace documentaire

Espace documentaire

Filtrez par catégorie :

Filtrez par année :

Délibérations

DEL 2025-082 Modification du tableau des emplois

25/07/2025 PDF - 115.6 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2025-078 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Avenant à intervenir pour tous les lots du marché de travaux attribués

25/07/2025 PDF - 203.1 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2025-077 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°09 : Menuiseries extérieures bois / occultations – Avenant n°3

25/07/2025 PDF - 170.3 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2025-075 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°1 : Terrassement / VRD – Avenant n°4

25/07/2025 PDF - 196.3 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2025-074 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°10 : Serrurerie – Avenant n°3

25/07/2025 PDF - 169.4 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2025-073 Construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) lot n°20 « Equipements de cuisine » : avenant n°2

25/07/2025 PDF - 108.1 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2025-072 Marché de nettoyage des locaux du groupe scolaire René Cassin (marché n°2508) – Attribution

25/07/2025 PDF - 159.9 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2025-071 Conseil communautaire / Mandat 2026-2032 : Détermination du nombre de conseillers communautaires dans le cadre d’un accord local

25/07/2025 PDF - 358.3 KB

Voir le document

Affichage légal

T.2025-098 PROLONGATION chemin des Fontaines – création d une voie verte et reprise de réseaux – MISSILLIER TP

25/07/2025 PDF - 114.4 KB

Voir le document

Affichage légal

T.2025-097 chemin des Fontaines – construction d une passerelle piétonne – SAS DECREMPS A ET FILS

25/07/2025 PDF - 88.3 KB

Voir le document

Affichage légal

2025-047 Réglementation générale de la Zone Bleue sur la Commune

23/07/2025 PDF - 207.9 KB

Voir le document

Affichage légal

Décision 2025-045 Fourniture, installation et location de quatre bâtiments modulaires pour le groupe scolaire René Cassin – Procédure d’urgence impérieuse

22/07/2025 PDF - 100.7 KB

Voir le document

Compte-rendu des conseils municipaux

Procès-verbal du conseil municipal du 23/06/2025

22/07/2025 PDF - 529.4 KB

Voir le document

Affichage légal

T.2025-096 route de Taninges (D907) – ouverture de chambres télécom pour audit – EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES

22/07/2025 PDF - 94.3 KB

Voir le document

Affichage légal

T.2025-095 chemin de l Arve – ACRO BTP – réparation écran de protection

22/07/2025 PDF - 87.5 KB

Voir le document

Urbanisme : permis de construire

Liste des décisions des Permis de construire et Permis d’aménager – 22.07.2025

22/07/2025 PDF - 83.2 KB

Voir le document