AccueilEspace documentaire

Espace documentaire

Filtrez par catégorie :

Filtrez par année :

Affichage légal

2026-083 : Marché public de travaux complémentaires d’électricité pour le nouveau groupe scolaire René Cassin (marché 2618) – Attribution

15/09/2026 PDF - 83.6 KB

Voir le document

Affichage légal

Liste des décisions des Déclarations Préalables – 15.09.2026

15/09/2026 PDF - 85.8 KB

Voir le document

Affichage légal

Liste des dépôts des Déclarations Préalables – 15.09.2026

15/09/2026 PDF - 82.6 KB

Voir le document

Affichage légal

Liste des décisions des Permis de construire et Permis d’aménager – 15.09.2026

15/09/2026 PDF - 74.9 KB

Voir le document

Affichage légal

Liste des dépôts des Permis de construire et Permis d’aménager – 15.09.2026

15/09/2026 PDF - 67.1 KB

Voir le document

Arrêtés du Maire

Arrêté 2026-235 ouverture ERP NOUS AUSSI – IME INTERNAT

10/09/2026 PDF - 265.9 KB

Voir le document

Affichage légal

2026-082 : Acquisition d’un véhicule utilitaire neuf pour les besoins du service propreté urbaine

07/09/2026 PDF - 85 KB

Voir le document

Affichage légal

2026-081 : Marché de mission d’Ordonnancement, Planification et Coordination (OPC) pour la réhabilitation de l’ancien groupe scolaire René Cassin (marché 2002) – Attribution

07/09/2026 PDF - 99.3 KB

Voir le document

Arrêtés du Maire

Arrêté 2026-232 ouverture ERP stade Henri Jeantet

02/09/2026 PDF - 272 KB

Voir le document

Arrêtés du Maire

Arrêté 2026-227 ouverture ERP intermarche-pharmacie-Marie Blachere

02/09/2026 PDF - 264.5 KB

Voir le document

Affichage légal

DEL 2026.24 – subvention à l’Association l’ADMR les Tourelles

01/09/2026 PDF - 72.8 KB

Voir le document

Affichage légal

DEL 2026.23 – Délégation de pouvoir et de signature consentie par le conseil d’administration à la Vice-Présidente déléguée du CCAS pour l’attribution des aides facultatives du CCAS

01/09/2026 PDF - 113.9 KB

Voir le document

Affichage légal

DEL 2026.22 – modification du règlement intérieur des aides facultatives du CCAS

01/09/2026 PDF - 86.1 KB

Voir le document

Affichage légal

DEL 2026.21 – modification du règlement intérieur du CCAS

01/09/2026 PDF - 84.1 KB

Voir le document

Affichage légal

DEL 2026.20 – élection d’une Vice-Présidente déléguée du CCAS

01/09/2026 PDF - 89.8 KB

Voir le document

Affichage légal

2026-080 : Convention pour opération de mise en fourrière automobile

01/09/2026 PDF - 100.3 KB

Voir le document