Délibérations DEL 2025-116 Nouveau groupe scolaire R CASSIN : lot n° 05 – avenant n° 8 31/10/2025 PDF - 200.7 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-114 Révision 1 du PLU : Débat 2 sur le PADD 31/10/2025 PDF - 250.7 KB Voir le document
Affichage légal 2025-091 Constitution partie civile et choix d’un avocat dans le cadre d’une affaire pénale 29/10/2025 PDF - 56.1 KB Voir le document
Arrêtés du Maire Arrêté 2025-061 Interdiction de détention, d’utilisation, de dépôt et d’abandon de cartouches de protoxyde d’azote (N20) sur l’espace public 28/10/2025 PDF - 163.9 KB Voir le document
Arrêtés du Maire Arrêté 2025-060 Mise en demeure de taille de haie en hauteur et à l’aplomb GRANGE Jean-Philippe 28/10/2025 PDF - 143.9 KB Voir le document
Délibérations Délibérations du Conseil Municipal du 27/10/2025 28/10/2025 PDF - 129 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-113 Lieudit « Les Places » – Opération le Montézia sise 5 route des Hutins : constitution de servitude au profit du domaine public 28/10/2025 PDF - 131 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-112 Parcelle A912 propriété des Consorts CHEVALLAY lieudit Les Combes : Exercice du droit de préférence forestier 28/10/2025 PDF - 140 KB Voir le document
Affichage légal T.2025-134 route de Taninges (D907) – travaux de plantations – MILLET PAYSAGE ENVIRONNEMENT 28/10/2025 PDF - 94.2 KB Voir le document
Affichage légal T.2025-133 route des Hutins – création d un branchement AEP et suppression de réseaux – ANNEMASSE-AGGLO Service Eau Exploitation 28/10/2025 PDF - 100.3 KB Voir le document
Arrêtés du Maire Arrêté 2025-059 Autorisation d’ouverture d’un ERP Collège La Géline 24/10/2025 PDF - 122.1 KB Voir le document
Affichage légal T.2025-132 chemin de l Eglise – Livraison – COBERT 23/10/2025 PDF - 85 KB Voir le document
Affichage légal T.2025-131 chemin des Lilas – déménagement – DUBOIS DEMENAGEMENT 21/10/2025 PDF - 84.3 KB Voir le document
Affichage légal T.2025-130 VOIRIE COMMUNALE – recherche de fuite – VONROLL HYDRO FRANCE 21/10/2025 PDF - 93.5 KB Voir le document
Affichage légal T.2025-129 PROLONGATION route de Corly – branchements AEP + EU + EP – DECREMPS A ET FILS 14/10/2025 PDF - 104.7 KB Voir le document
Arrêtés du Maire Arrêté 2025-056 Réservation de stationnement aux entreprises du chantier Groupe Scolaire R. CASSIN 10/10/2025 PDF - 125.2 KB Voir le document
