Affichage légal Liste des décisions des Permis de construire et Permis d’aménager – 23.09.2025 23/09/2025 PDF - 86.5 KB Voir le document
Affichage légal Liste des dépôts des Permis de construire et Permis d’aménager – 23.09.2025 23/09/2025 PDF - 76 KB Voir le document
Affichage légal Liste des décisions des Déclarations Préalables – 23.09.2025 23/09/2025 PDF - 81.8 KB Voir le document
Affichage légal Liste des dépôts des Déclarations Préalables – 23.09.2025 23/09/2025 PDF - 74.5 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-110 Modification du tableau des emplois 18/09/2025 PDF - 147.1 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-109 Marché de prestation de service d’assurance – Lot n°1 : Dommages aux biens – Avenant n°1 18/09/2025 PDF - 156.7 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-108 Ajout d’une clause cybersécurité – Avenant à intervenir pour tous les marchés en cours 18/09/2025 PDF - 270.8 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-107 Marché de maintenance, entretien et réparation des équipements de génie climatique : Attribution 18/09/2025 PDF - 165.5 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-106 Aménagement du chemin des Fontaines Lot n°1 : VRD – Avenant n°1 18/09/2025 PDF - 167 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-105 Construction du nouveau groupe scolaire R. Cassin – Lot n°19 : Electricité – Avenant n°5 18/09/2025 PDF - 190.6 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-104 Construction du nouveau groupe scolaire R. Cassin – Lot n°14 : Chapes – Avenant n°3 18/09/2025 PDF - 171.4 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-103 Construction du nouveau groupe scolaire R. Cassin – Lot n°13A : Menuiseries intérieures bois / mobilier – Avenant n°4 18/09/2025 PDF - 157.6 KB Voir le document
Affichage légal T.2025-120 parking Place de la Citoyenneté – démolition des bétons désactivés du parvis devant l’entrée de la cour élémentaire du nouveau groupe scolaire René Cassin – COLAS 18/09/2025 PDF - 87.6 KB Voir le document
Affichage légal T.2025-119 Avenue de l’Europe (D1206) – travaux de tirage et de raccordement de fibre optique – SERFIM T.I.C 18/09/2025 PDF - 102.3 KB Voir le document
Affichage légal Liste des décisions des Permis de construire et Permis d’aménager – 16.09.2025 17/09/2025 PDF - 88 KB Voir le document
Affichage légal Liste des dépôts des Permis de construire et Permis d’aménager – 16.09.2025 17/09/2025 PDF - 76.3 KB Voir le document
