Arrêtés du Maire Arrêté 2026-262 Opposition au transfert des pouvoirs de police spéciale au Président de la Communauté d’Agglomération Annemasse-Les Voirons Agglomération 02/10/2026 PDF - 150.1 KB Voir le document
Affichage légal T.2026-094 route jean-baptiste charcot ouverture de chambre 02/10/2026 PDF - 106.2 KB Voir le document
Affichage légal 2026-087 Marché de service pour le repérage et étiquetage des éléments des réseaux CFA-CFO au sein du groupe scolaire René CASSIN 01/10/2026 PDF - 73.8 KB Voir le document
Affichage légal 2026-086 Cession d’un véhicule utilitaire affecté au CTM 01/10/2026 PDF - 73.7 KB Voir le document
Délibérations Liste des délibérations du Conseil Municipal du 28/09/2026 01/10/2026 PDF - 136.4 KB Voir le document
Affichage légal T.2026-093 route du mont-blanc -branchemlent réseaux orange 30/09/2026 PDF - 95.6 KB Voir le document
Affichage légal T.2026-092 route de Tanninges – Colas reprise trottoir – 30/09/2026 PDF - 98.1 KB Voir le document
Affichage légal T.2026-090 route de Corly – Colas reprise trottoir 30/09/2026 PDF - 99.4 KB Voir le document
documents non catégorisés DEL 2026-091 Modification du tableau des emplois 29/09/2026 PDF - 179.7 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-092 Contrat d’apprentissage au Service Communication 28/09/2026 PDF - 161.3 KB Voir le document
Décisions 2026-088 Tarifs services extrascolaires secteur jeune 2026 – 2027 28/09/2026 PDF - 190.3 KB Voir le document
Arrêtés du Maire Arrêté 2026-244 Autorisation d’ouverture d’un ERP : Modulaires provisoires du Conservatoire 25/09/2026 PDF - 173.5 KB Voir le document
Affichage légal T.2026-089 route de Corly – branchements AEP et EU – DECREMPS A ET FILS 24/09/2026 PDF - 95 KB Voir le document
Affichage légal T.2026-088 route du mont-blanc – implantation d un transformateur ENEDIS – SOBECA 24/09/2026 PDF - 101 KB Voir le document
Affichage légal T.2026-087 route de Livron – raccordement Annemasse agglo 24/09/2026 PDF - 99.3 KB Voir le document
