Arrêtés du Maire Arrêté 2026-244 Autorisation d’ouverture d’un ERP : Modulaires provisoires du Conservatoire 25/09/2026 PDF - 173.5 KB Voir le document
Affichage légal T.2026-089 route de Corly – branchements AEP et EU – DECREMPS A ET FILS 24/09/2026 PDF - 95 KB Voir le document
Affichage légal T.2026-088 route du mont-blanc – implantation d un transformateur ENEDIS – SOBECA 24/09/2026 PDF - 101 KB Voir le document
Affichage légal T.2026-087 route de Livron – raccordement Annemasse agglo 24/09/2026 PDF - 99.3 KB Voir le document
Affichage légal T.2026-086 route de la Fougonne n°24 – raccordement ENEDIS – MTPe 24/09/2026 PDF - 100.2 KB Voir le document
Affichage légal T.2026-085 chemin des Vignes – Branchements AEP, DECREMPS A ET FILS 24/09/2026 PDF - 101.7 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-028B Règlement budgétaire et Financier 22/09/2026 PDF - 159.8 KB Voir le document
Affichage légal Arrêté 2026-236 Course Pédestre les Virades de l’Espoir 22/09/2026 PDF - 179.6 KB Voir le document
Affichage légal 2026-076 Marché de mission de contrôle technique pour la réhabilitation de l’ancien groupe scolaire René CASSIN – Attribution 22/09/2026 PDF - 97.5 KB Voir le document
Affichage légal 2026-084 Marché public de prestations intellectuelles : Contrôle technique des travaux de réhabilitation de l’ancien groupe scolaire René CASSIN – Attribution 22/09/2026 PDF - 97.5 KB Voir le document
Décisions 2026-079 Convention d’occupation précaire Petite Salle Communale avec l’association VETRAZ PING 18/09/2026 PDF - 101.7 KB Voir le document
Décisions 2026-078 Convention d’occupation précaire Maison de la Citoyenneté avec l’association VETRAZ MUSIQUE 18/09/2026 PDF - 104.4 KB Voir le document
Décisions 2026-077 Convention d’occupation précaire Local de l’Harmonie avec l’association VETRAZ MUSIQUE 18/09/2026 PDF - 100.9 KB Voir le document
Décisions 2026-076 Convention d’occupation précaire Petite Salle Communale avec l’association VETRAZ ANIMATION 18/09/2026 PDF - 107.4 KB Voir le document
Décisions 2026-075 Convention d’occupation précaire GYMNASE F DOLTO avec l’association VETRAZ ANIMATION 18/09/2026 PDF - 104.2 KB Voir le document
Décisions 2026-074 Convention d’occupation précaire MDA avec l’association VETRAZ ANIMATION 18/09/2026 PDF - 102.2 KB Voir le document
