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T.2025-030 occupation domaine public impasse de la géline et route de monthoux -JOUVENT BATIMENT

07/03/2025 PDF - 119 KB

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T.2025-029 route de Livron – la remise à la côte d un tampon EU et d un tampon EP – DECREMPS

04/03/2025 PDF - 98.7 KB

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T.2025-028 route de Hauteville – remplacement d un tampon EU et d un tampon EP – DECREMPS

04/03/2025 PDF - 101.5 KB

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T.2025-027 route de Hauteville – la remise à la côte d un tampon EU – DECREMPS

04/03/2025 PDF - 100.9 KB

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T.2025-026 Modification chemin de l église – travaux de voirie – COLAS et MISSILLIER TP

03/03/2025 PDF - 100.1 KB

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Décision 2025-011 R Mission de programmation et d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la restructuration et extension du groupe scolaire René Cassin et autres équipements publics (marché n°2019-30) – Avenant 3 – annule et remplace 2025-011

27/02/2025 PDF - 80.7 KB

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T.2025-025 chemin de l église – travaux de voirie – COLAS et MISSILLIER TP

27/02/2025 PDF - 101.5 KB

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T.2025-024 route de Hauteville – création d un réseau de chaleur urbain – SOBECA

27/02/2025 PDF - 102.4 KB

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Décision 2025-019 Exercice du Droit de Préemption Urbain. Parcelles cadastrées C142, C145, C800, C802, C856, situées 2, Place de l’Eglise et au lieudit « Montagny », propriété des consorts FRANCESCHETTI

25/02/2025 PDF - 247.7 KB

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2025-007 Avenant n°1 à l’arrêté n°2013-159 du 20/11/2013 portant modification de la régie de recettes « Enfance, Jeunesse, Education »

21/02/2025 PDF - 173.8 KB

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T.2025-023 rue des Ecoles – création d un réseau de chaleur urbain – SOBECA

21/02/2025 PDF - 94.7 KB

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T.2025-022 chemin de l Eglise – création d’un réseau de chaleur – SOBECA

18/02/2025 PDF - 93.5 KB

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2025-006 Extinction totale éclairage public La nuit est belle

17/02/2025 PDF - 107.5 KB

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Décision 2025-018 Location de l’appartement de type T2, situé au rez de chaussée de la maison sise 3 chemin des Clus à Vétraz-Monthoux

17/02/2025 PDF - 74 KB

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DEL 2025-014 Services de restauration scolaire et d’accueil de loisirs périscolaire : Non facturation d’absences dues à un évènement climatique

14/02/2025 PDF - 101.8 KB

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DEL 2025-013 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin – Lot n° 6 : Charpente / Ossature Bois – Avenant n° 2

14/02/2025 PDF - 97.1 KB

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