Délibérations DEL 2026-028 Débat sur les orientations budgétaires 2026 16/04/2026 PDF - 144.4 KB Voir le document
Arrêtés du Maire Arrêté 2026-108 autorisant ouverture d’un débit de boissons pour DISCO ROLLER du 25/04/2026 au gymnase J. BALMAT 15/04/2026 PDF - 148.3 KB Voir le document
Arrêtés divers Arrêté 2026-107 portant autorisation de stationnement de taxi de l’ADS 2025.001 – Mise à jour des véhicules 15/04/2026 PDF - 195 KB Voir le document
Arrêtés du Maire Arrêté 2026-102 Instaurant des stationnements « Arrêt Minute » parking de la Citoyenneté 15/04/2026 PDF - 131.3 KB Voir le document
Affichage légal T.2026-032 route de Monthoux – mise à la côte d une grille EP – COLAS 15/04/2026 PDF - 98.3 KB Voir le document
Affichage légal T.2026-031 chemin des Mésanges – reprise d’enrobé – COLAS 15/04/2026 PDF - 101.6 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-038 Fixation du montant des indemnités de fonction des élus 14/04/2026 PDF - 195.4 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-037 Vente aux enchères publiques du fonds de commerce « SARL CLEOFA », situé 2 Les Places 74100 Vétraz-Monthoux : Autorisation donnée à M. le Maire pour enchérir 14/04/2026 PDF - 202.4 KB Voir le document
Affichage légal T.2026-030 route de Livron – raccordement ENEDIS – MTPe 08/04/2026 PDF - 99.5 KB Voir le document
Affichage légal T.2026-029 route de Livron – raccordement ENEDIS – GRAMARI 08/04/2026 PDF - 98.8 KB Voir le document
Arrêtés du Maire Arrêté 2026-093 instauration de stationnements handicapés sur le parking impasse du col de la Faucille 07/04/2026 PDF - 125.4 KB Voir le document
Arrêtés du Maire Arrêté 2026-086 instauration de stationnements handicapés sur le parking de la copropriété « Eminence » 07/04/2026 PDF - 123.6 KB Voir le document
Arrêtés du Maire Arrêté 2026-092 Délégation de signature à Madame Stéphanie BERRAK 01/04/2026 PDF - 131.5 KB Voir le document
Arrêtés du Maire Arrêté 2026-091 Délégation de signature à Madame Ingrid LAGAUZERE 01/04/2026 PDF - 135.8 KB Voir le document
Arrêtés du Maire Arrêté 2026-090 Délégation de fonction d’officier d’Etat Civil à Madame Ingrid LAGAUZERE 01/04/2026 PDF - 123.3 KB Voir le document
