Délibérations DEL 2026-023 Fixation du montant des indemnités de fonction des élus 24/03/2026 PDF - 186.3 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-021 Lecture et remise de la Charte de l’élu local 24/03/2026 PDF - 132.2 KB Voir le document
Arrêtés du Maire Arrêté 2026-045 Modification nomination d’un régisseur et d’un mandataire suppléant régie de recettes LA P’TITE SIRENE 24/03/2026 PDF - 210.3 KB Voir le document
Arrêtés du Maire Arrêté 2026-044 Nomination du régisseur titulaire et suppléant régie de recettes EJE 24/03/2026 PDF - 189.6 KB Voir le document
Arrêtés du Maire Arrêté 2026-043 Nomination des mandataires régie de recettes EJE 24/03/2026 PDF - 179.6 KB Voir le document
Arrêtés du Maire Arrêté 2026-042 Avenant n°2 à l’arrêté n°2025-007 portant modification de la régie de recette EJE 24/03/2026 PDF - 161.1 KB Voir le document
Arrêtés du Maire Arrêté 2026-067 Délégation de signature Mme SALVADORI Corine 20/03/2026 PDF - 122.5 KB Voir le document
Arrêtés du Maire Arrêté 2026-066 Délégation de signature à Mme GAUROIS Nathalie 20/03/2026 PDF - 127.8 KB Voir le document
Arrêtés du Maire Arrêté 2026-065 Délégation de fonction Officier Etat Civil Mme GAUROIS Nathalie 20/03/2026 PDF - 111.8 KB Voir le document
Arrêtés du Maire Arrêté 2026-064 Délégation de signature à Mme CHAPPAZ Catherine 20/03/2026 PDF - 125.9 KB Voir le document
Arrêtés du Maire Arrêté 2026-063 Délégation de fonction d’Officier d’Etat civil à Mme CHAPPAZ Catherine 20/03/2026 PDF - 112.8 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-027 Création de la Commission du CCAS – Fixation du nombre de conseillers et élection des ses membres 20/03/2026 PDF - 143.4 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-022 Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire 20/03/2026 PDF - 289.3 KB Voir le document
