AccueilEspace documentaire

Espace documentaire

Filtrez par catégorie :

Filtrez par année :

Délibérations

DEL 2026-065 Dérogations scolaires – Participation financière des communes de résidence (communes Annemasse Agglomération) aux frais de scolarité – Année scolaire 2025/2026

28/05/2026 PDF - 136.3 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2026-064 Montants des subventions EJE 2026 Dérogation scolaires – Participation financière des communes de résidence (hors communes Annemasse Agglomération) aux frais de scolarité Année scolaire 2025/2026

28/05/2026 PDF - 150.5 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2026-063 Commission de contrôle des listes électorales : Désignation suppléants

28/05/2026 PDF - 146.3 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2026-061 Désignation des délégués de la commune auprès du CNAS

28/05/2026 PDF - 123.6 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2026-060 Modification du tableau des emplois suite à l’élaboration du tableau annuel d’avancement de grade

28/05/2026 PDF - 133.5 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2026-059 Modification du tableau des emplois

28/05/2026 PDF - 133.5 KB

Voir le document

Délibérations

DEL2026-058 SNC CCSBT – « LE BELLINO » : Renouvellement du bail commercial situé 1 Les Places, Résidence Les Aquarelles

28/05/2026 PDF - 157.8 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2026-057 Passation d’actes authentiques en la forme administrative : désignation d’un adjoint – Mme VOUTAY MERMET Anne-Lise

28/05/2026 PDF - 162 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2026-056 Transfert de la compétence PLU – Positionnement politique

28/05/2026 PDF - 129 KB

Voir le document

Affichage légal

T.2026-043 route du mont-blanc – implantation d un transformateur ENEDIS – SOBECA

19/05/2026 PDF - 99.5 KB

Voir le document

Affichage légal

T.2026-042 route de Taninges (D907) – livraison et installation d une grue – BATI-CHABLAIS

19/05/2026 PDF - 95.3 KB

Voir le document

Affichage légal

T.2026-041 chemin des Vignes – Branchements AEP, EU et EP – DECREMPS A ET FILS

19/05/2026 PDF - 100.2 KB

Voir le document

Affichage légal

T.2026-040 chemin des Erables – branchement GRDF – SIPE

19/05/2026 PDF - 91.2 KB

Voir le document

Affichage légal

T.2026-039 rue des Ecoles – occupation d’un dépose minute – SOBECA

12/05/2026 PDF - 94.5 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2026-051 Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives et culturelles 2026

11/05/2026 PDF - 354.6 KB

Voir le document

Délibérations

DEL 2026-039 Budget Principal : approbation du Compte Financier Unique 2025 (CFU)

11/05/2026 PDF - 216.6 KB

Voir le document