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Délibérations

DEL 2025-078 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Avenant à intervenir pour tous les lots du marché de travaux attribués

25/07/2025 PDF - 203.1 KB

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Délibérations

DEL 2025-077 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°09 : Menuiseries extérieures bois / occultations – Avenant n°3

25/07/2025 PDF - 170.3 KB

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Délibérations

DEL 2025-075 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°1 : Terrassement / VRD – Avenant n°4

25/07/2025 PDF - 196.3 KB

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Délibérations

DEL 2025-074 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°10 : Serrurerie – Avenant n°3

25/07/2025 PDF - 169.4 KB

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Délibérations

DEL 2025-073 Construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) lot n°20 « Equipements de cuisine » : avenant n°2

25/07/2025 PDF - 108.1 KB

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Délibérations

DEL 2025-072 Marché de nettoyage des locaux du groupe scolaire René Cassin (marché n°2508) – Attribution

25/07/2025 PDF - 159.9 KB

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Délibérations

DEL 2025-071 Conseil communautaire / Mandat 2026-2032 : Détermination du nombre de conseillers communautaires dans le cadre d’un accord local

25/07/2025 PDF - 358.3 KB

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T.2025-098 PROLONGATION chemin des Fontaines – création d une voie verte et reprise de réseaux – MISSILLIER TP

25/07/2025 PDF - 114.4 KB

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T.2025-097 chemin des Fontaines – construction d une passerelle piétonne – SAS DECREMPS A ET FILS

25/07/2025 PDF - 88.3 KB

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2025-047 Réglementation générale de la Zone Bleue sur la Commune

23/07/2025 PDF - 207.9 KB

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Décision 2025-045 Fourniture, installation et location de quatre bâtiments modulaires pour le groupe scolaire René Cassin – Procédure d’urgence impérieuse

22/07/2025 PDF - 100.7 KB

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T.2025-096 route de Taninges (D907) – ouverture de chambres télécom pour audit – EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES

22/07/2025 PDF - 94.3 KB

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T.2025-095 chemin de l Arve – ACRO BTP – réparation écran de protection

22/07/2025 PDF - 87.5 KB

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T.2025-094 route de la Fougonne – DAGM CONSTRUCTION – occupation domaine public

17/07/2025 PDF - 125.2 KB

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ARRÊTÉ PREFECTORAL DDT-2025-1040 du 16/07/2025 portant restrictions temporaires de certains usages de l’eau en Haute-Savoie – Passage niveau 2/4

17/07/2025 PDF - 4.3 MB

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Décision 2025-044 Marché de programmation pour la réhabilitation de l’actuel groupe scolaire René Cassin – Avenant n°2

16/07/2025 PDF - 69.5 KB

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