Délibérations DEL 2026-026 Règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres 24/03/2026 PDF - 149 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-025 Création de la Commission d’Appels d’Offres – Fixation du nombre de conseillers et élection de ses membres 24/03/2026 PDF - 169.2 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-024 Création des commissions municipales ordinaires – Fixation du nombre de conseillers et élection des membres 24/03/2026 PDF - 160 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-023 Fixation du montant des indemnités de fonction des élus 24/03/2026 PDF - 186.3 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-021 Lecture et remise de la Charte de l’élu local 24/03/2026 PDF - 132.2 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-027 Création de la Commission du CCAS – Fixation du nombre de conseillers et élection des ses membres 20/03/2026 PDF - 143.4 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-022 Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire 20/03/2026 PDF - 289.3 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-017 Octroi d’une subvention à Monsieur Nathan COIGNY dans le cadre de sa participation aux Championnats de France de ski 2026 23/02/2026 PDF - 132.3 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-015 Modification du tableau des emplois 23/02/2026 PDF - 114.3 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-014 Subvention exceptionnelle pour remboursement d’une facture suite à une fuite d’eau au presbytère 23/02/2026 PDF - 144.8 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-013 Protocole d’accord transactionnel – Monsieur Thierry CHATRON 23/02/2026 PDF - 110.7 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-012 Attribution de l’accord-cadre à bons de commandes « Entretien de la signalisation horizontale et pose de la signalisation verticale » (marché n°2515) 23/02/2026 PDF - 152.1 KB Voir le document
