Délibérations DEL 2025-148 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin – Lot 10 : Serrurerie – Avenant 6 22/12/2025 PDF - 183.4 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-154 Délibérations n°2025-111 et n°2025-131 du 27 octobre 2025 : retrait 19/12/2025 PDF - 153.3 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-153 Intermède, réseau des bibliothèques : modification de la charte et de la tarification communes 19/12/2025 PDF - 141.4 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-152 Convention de coordination entre la police municipale et les forces de sécurité de l’Etat sur la commune de Vétraz-Monthoux 19/12/2025 PDF - 162.5 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-151 Modification du tableau des emplois 19/12/2025 PDF - 118 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-150 Propriété de Monsieur Emile GOSETTO sise 25 chemin des Fontaines : remboursement des travaux réalisés par la commune 19/12/2025 PDF - 140.1 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-149 Dénomination de voirie : Impasse Joséphine 19/12/2025 PDF - 107.2 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-147 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin Lot 2 : Espaces verts / Aménagements extérieurs – Avenant 4 19/12/2025 PDF - 176.7 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-146 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin Lot 1 : Terrassement / VRD : Avenant 6 19/12/2025 PDF - 182.8 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-145 Budget principal : Ouverture anticipée de crédits en investissement pour l’exercice 2026 19/12/2025 PDF - 157.7 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-144 Débat d’Orientation Budgétaire 2026 19/12/2025 PDF - 10 MB Voir le document
Délibérations DEL 2025-143 Budget principal exercice 2025 : Décision modificative n° 2 16/12/2025 PDF - 150.9 KB Voir le document
Délibérations Délibérations du conseil municipal du 15/12/2025 16/12/2025 PDF - 107.1 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-142 Règlement intérieur du marché hebdomadaire : Modifications 28/11/2025 PDF - 686.3 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-141 Convention d’aide et assistance avec la Protection Civile dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde de la Commune 28/11/2025 PDF - 160.7 KB Voir le document
Délibérations DEL 2025-140 Modification de l’adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le CDG74 28/11/2025 PDF - 176.3 KB Voir le document
