Affichage légal 2026-089 Contrat de lutte antiparasitaire – prestation de dératisation 02/10/2026 PDF - 70.4 KB Voir le document
Affichage légal 2026-087 Marché de service pour le repérage et étiquetage des éléments des réseaux CFA-CFO au sein du groupe scolaire René CASSIN 01/10/2026 PDF - 73.8 KB Voir le document
Affichage légal 2026-086 Cession d’un véhicule utilitaire affecté au CTM 01/10/2026 PDF - 73.7 KB Voir le document
Décisions 2026-088 Tarifs services extrascolaires secteur jeune 2026 – 2027 28/09/2026 PDF - 190.3 KB Voir le document
Affichage légal 2026-076 Marché de mission de contrôle technique pour la réhabilitation de l’ancien groupe scolaire René CASSIN – Attribution 22/09/2026 PDF - 97.5 KB Voir le document
Affichage légal 2026-084 Marché public de prestations intellectuelles : Contrôle technique des travaux de réhabilitation de l’ancien groupe scolaire René CASSIN – Attribution 22/09/2026 PDF - 97.5 KB Voir le document
Décisions 2026-079 Convention d’occupation précaire Petite Salle Communale avec l’association VETRAZ PING 18/09/2026 PDF - 101.7 KB Voir le document
Décisions 2026-078 Convention d’occupation précaire Maison de la Citoyenneté avec l’association VETRAZ MUSIQUE 18/09/2026 PDF - 104.4 KB Voir le document
Décisions 2026-077 Convention d’occupation précaire Local de l’Harmonie avec l’association VETRAZ MUSIQUE 18/09/2026 PDF - 100.9 KB Voir le document
Décisions 2026-076 Convention d’occupation précaire Petite Salle Communale avec l’association VETRAZ ANIMATION 18/09/2026 PDF - 107.4 KB Voir le document
Décisions 2026-075 Convention d’occupation précaire GYMNASE F DOLTO avec l’association VETRAZ ANIMATION 18/09/2026 PDF - 104.2 KB Voir le document
Décisions 2026-074 Convention d’occupation précaire MDA avec l’association VETRAZ ANIMATION 18/09/2026 PDF - 102.2 KB Voir le document
Décisions 2026-073 Convention d’occupation précaire Maison Thouveresse avec l’association US VETRAZ 18/09/2026 PDF - 102.1 KB Voir le document
Décisions 2026-072 Convention d’occupation précaire Stade G DUCHENE avec l’association US VETRAZ 18/09/2026 PDF - 100 KB Voir le document
Décisions 2026-071 Convention d’occupation précaire Maison de la Citoyenneté avec l’association UNC 74 18/09/2026 PDF - 103.7 KB Voir le document
Décisions 2026-070 Convention d’occupation précaire Pavillon des Tilleuls avec l’association UNC 74 18/09/2026 PDF - 101.6 KB Voir le document
