AccueilEspace documentaire

Espace documentaire

Filtrez par catégorie :

Filtrez par année :

Affichage légal

2025-094 Contrat de service PAYZEN – ESPACE CITOYENS PREMIUM

17/11/2025 PDF - 66.7 KB

Voir le document

Affichage légal

2025-093 Contrat de maintenance d’un panneau électronique d’information municipale

07/11/2025 PDF - 69.3 KB

Voir le document

Affichage légal

2025-092 Contrat d’utilisation de l’application mobile INTRAMUROS : communication institutionnelle et évènementielle

07/11/2025 PDF - 69 KB

Voir le document

Affichage légal

2025-091 Constitution partie civile et choix d’un avocat dans le cadre d’une affaire pénale

29/10/2025 PDF - 56.1 KB

Voir le document

Décisions

2025-087 Marché de Noël 2025 : Tarification des emplacements

21/10/2025 PDF - 91.5 KB

Voir le document

Décisions

2025-090 Convention pour la prise en charge du colisage des bulletins de vote destinés au bureaux de vote – élections municipales 2026

21/10/2025 PDF - 61.3 KB

Voir le document

Décisions

2025-089 Tarifs périscolaires extrascolaires 2025 2026 : Ajout d’un tarif

09/10/2025 PDF - 332 KB

Voir le document

Décisions

2025-088 Ajout d’une clause cybersécurité – Avenant à intervenir pour tous les marchés publics en cours

09/10/2025 PDF - 218.4 KB

Voir le document

Décisions

2025-086 Location d’une maison située 84 route de Taninges à Vétraz-Monthoux – Convention d’occupation précaire à intervenir avec Monsieur Christophe GROSSET

19/09/2025 PDF - 73 KB

Voir le document

Décisions

2025-085 Marché public d’achat de fournitures horticoles (marché n°2503) – Attribution

12/09/2025 PDF - 81.4 KB

Voir le document

Décisions

2025-083 Modification de la tarification des concessions, caveaux, cavurnes et colombariums pour 2025

11/09/2025 PDF - 94.5 KB

Voir le document

Décisions

2025-082 Contrat pour une projection cinématographique suivie d’une conférence dans le cadre du festival Rêve de Montagnes 2025 par WakeUpPyrénées

11/09/2025 PDF - 70.1 KB

Voir le document

Affichage légal

2025-081 Contrat pour une projection cinématographique suivie d’une conférence dans le cadre du festival Rêve de montagnes par Hello Emotion

11/09/2025 PDF - 67.7 KB

Voir le document

Affichage légal

2025-080 Contrat pour une projection cinématographique suivie d’une conférence dans le cadre du festival Rêve de Montagnes par jusqu’au bout de nos rêves

11/09/2025 PDF - 69.1 KB

Voir le document

Affichage légal

2025-079 Contrat pour une projection cinématographique suivie d’une conférence dans le cadre du festival Rêve de montagnes par Lapied Film

11/09/2025 PDF - 70.3 KB

Voir le document

Affichage légal

2025-078 Contrat pour une projection cinématographique suivie d’une conférence dans le cadre du festival Rêve de Montagne 2025 par Okko Prod

11/09/2025 PDF - 67.9 KB

Voir le document