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T.2025-087 chemin des Fontaines – déploiement de la fibre optique et implantation d un appui télécom – SPI Citynetworks

01/07/2025 PDF - 95.6 KB

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T.2025-086 chemin de Matti – déploiement de la fibre optique et implantation d un appui télécom – SPI Citynetworks

01/07/2025 PDF - 94.5 KB

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Décision 2025-043 Tarification des concessions, caveaux et cavurnes et colombariums 2025

01/07/2025 PDF - 86.1 KB

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ARRÊTÉ PREFECTORAL DDT-2025-0997 du 27/06/2025 portant restrictions temporaires de certains usages de l’eau en Haute-Savoie

30/06/2025 PDF - 10.8 MB

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Décision 2025-041 Recours M. GRANGE contre arrêté 2024-044 : Désignation d’un avocat

27/06/2025 PDF - 58.2 KB

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Délibérations

DEL 2025-070 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°18 « Plomberie-sanitaire / chauffage / VMC » Avenant n°3

25/06/2025 PDF - 182.5 KB

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Délibérations

DEL 2025-069 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°10 : Serrurerie– Avenant n°2

25/06/2025 PDF - 167.7 KB

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Délibérations

DEL 2025-068 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°1 : Terrassement / VRD – Avenant n°3

25/06/2025 PDF - 196.1 KB

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Délibérations

DEL 2025-067 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°12 : Cloisons agro-alimentaire Avenant n°2

25/06/2025 PDF - 168.6 KB

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Délibérations

DEL 2025-065 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°8 : Etanchéité – Avenant n°2

25/06/2025 PDF - 170.6 KB

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Délibérations

DEL 2025-064 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°19 : Electricité – Avenant n°3

25/06/2025 PDF - 191.1 KB

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Délibérations

DEL 2025-063 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°13A : Menuiseries intérieures bois / mobilier Avenant n°2

25/06/2025 PDF - 175.5 KB

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Délibérations

DEL 2025-062 Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°05 : Gros œuvre– Avenant n°3

25/06/2025 PDF - 227.5 KB

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Délibérations

DEL 2025-061 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E) tarifs au 1er janvier 2026

25/06/2025 PDF - 254.5 KB

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Délibérations

DEL 2025-060 Modification du tableau des emplois

25/06/2025 PDF - 175.1 KB

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Délibérations

DEL 2025-059 Modification des modalités de maintien du régime indemnitaire (IFSE et ISFE) en cas d’indisponibilité physique

25/06/2025 PDF - 125.9 KB

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