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Arrêtés du Maire

Arrêté 2026-173 Nomination coordonnateur communal du recensement de la population chargé de la préparation et de la réalisation des enquêtes de recensement

30/06/2026 PDF - 151 KB

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Décisions

2026-030 Fixation des tarifs pour le séjour ALSH – secteur jeunes du 20 au 24 juillet 2026

30/06/2026 PDF - 117.9 KB

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Décisions

2026-029 Fixation des tarifs pour le séjour ALSH – secteur jeunes du 6 au 10 juillet 2026

30/06/2026 PDF - 110.7 KB

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Délibérations

DEL 2026-075 Désignation David BAILLEUL réfèrent déontologue pour les élus locaux

30/06/2026 PDF - 212.3 KB

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Délibérations

DEL 2026-074 Montants des subventions EJE 2026

30/06/2026 PDF - 214.3 KB

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Délibérations

DEL 2026-073 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure T.L.P.E. : tarifs au 1er janvier 2027

30/06/2026 PDF - 263.3 KB

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Délibérations

DEL 2026-072 Renouvellement du taux de la Taxe d’Aménagement

30/06/2026 PDF - 334.9 KB

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Délibérations

DEL 2026-069 Marché de fournitures administratives, scolaires, manuels scolaires et jeux éducatifs – Lot n°3 : manuels scolaires et jeux éducatifs : Avenant n°2

30/06/2026 PDF - 164.8 KB

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Arrêtés du Maire

Arrêté 2026-168 Règlementation circulation chemins ruraux du Bois de Rosses

26/06/2026 PDF - 117.2 KB

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Décisions

2026-032 : Recours à un prestataire pour l’accompagnement au développement et à la mise en œuvre de l’intranet communal

26/06/2026 PDF - 74.1 KB

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Arrêtés du Maire

Arrêté 2026-170 6ème Cinéma en plein air : réglementation de l’organisation de la manifestation du 25/07/2026

24/06/2026 PDF - 170.2 KB

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Arrêtés du Maire

Arrêté 2026-169 5ème Cinéma en plein air : réglementation de l’organisation de la manifestation du 04/07/2026

24/06/2026 PDF - 173.2 KB

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Arrêtés divers

Arrêté PREFECTORAL 2026-0719 autorisant à pratiquer le tir anticipé du chevreuil sous certaines conditions dans le département de la Haute-Savoie

24/06/2026 PDF - 1.6 MB

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Affichage légal

T.2026-058 route du Mont-Blanc – extension de réseau EU et renouvellement branchements AEP – RAMPA TP SAVOIE-COLAS-BESSON-FGS-PAVELEC

24/06/2026 PDF - 107.6 KB

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Affichage légal

T.2026-057 route de Taninges (D907) – remplacement de 2 grilles – DECREMPS A ET FILS

24/06/2026 PDF - 98.9 KB

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Délibérations

DEL 2026-071 Fourniture et livraison de repas en liaison froide et goûter : Attribution des lots n°1 et n° 2

23/06/2026 PDF - 212.6 KB

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