Délibérations DEL 2026-035 Création des commissions municipales ordinaires – Commissions RH / EJE / URBA – Fixation du nombre de conseillers et élection des membres 16/04/2026 PDF - 180.3 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-034 Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale – Année 2026 16/04/2026 PDF - 347.3 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-033 Agence France Locale : Nomination des représentants des Collectivités membres 16/04/2026 PDF - 183.2 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-032 Désignation des membres élus de la collectivité au Comité Social Territorial 16/04/2026 PDF - 159.2 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-031 Désignation des membres élus de la collectivité au Comité Social Territorial 16/04/2026 PDF - 261.4 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-030 Création de la commission de contrôle des listes électorales : Désignation 16/04/2026 PDF - 177.2 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-029 Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) : Création 16/04/2026 PDF - 196.2 KB Voir le document
Décisions 2026-015 : Marché de programmation pour la réhabilitation de l’actuel groupe scolaire René Cassin – assistance au choix du maître d’œuvre – Avenant n°1 16/04/2026 PDF - 68.6 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-028 Débat sur les orientations budgétaires 2026 16/04/2026 PDF - 144.4 KB Voir le document
Arrêtés du Maire Arrêté 2026-108 autorisant ouverture d’un débit de boissons pour DISCO ROLLER du 25/04/2026 au gymnase J. BALMAT 15/04/2026 PDF - 148.3 KB Voir le document
Arrêtés divers Arrêté 2026-107 portant autorisation de stationnement de taxi de l’ADS 2025.001 – Mise à jour des véhicules 15/04/2026 PDF - 195 KB Voir le document
Arrêtés du Maire Arrêté 2026-102 Instaurant des stationnements « Arrêt Minute » parking de la Citoyenneté 15/04/2026 PDF - 131.3 KB Voir le document
Affichage légal T.2026-032 route de Monthoux – mise à la côte d une grille EP – COLAS 15/04/2026 PDF - 98.3 KB Voir le document
Affichage légal T.2026-031 chemin des Mésanges – reprise d’enrobé – COLAS 15/04/2026 PDF - 101.6 KB Voir le document
Délibérations DEL 2026-038 Fixation du montant des indemnités de fonction des élus 14/04/2026 PDF - 195.4 KB Voir le document
Affichage légal Liste des décisions des Déclarations Préalables – 14.04.2026 14/04/2026 PDF - 77.1 KB Voir le document
