Consulter/télécharger le PLU en vigueur
Le PLU en vigueur sur la commune de Vétraz-Monthoux
Le PLU de Vétraz-Monthoux a été approuvé le 7 décembre 2015. Il a fait l’objet d’une Mise En Compatibilité (MEC), approuvée le 04 août 2022.
Tous les documents sont disponibles en cliquant sur les liens ci-dessous :
Le rapport de présentation
Rapport de présentation – partie 1
Rapport de présentation – partie 2
Rapport de présentation – partie 3
Rapport de présentation – (version MEC)
Rapport de la modification n°1 – (2ème semestre 2021)
Rapport de la modification n°2 – (15 juillet 2024)
Le PADD : Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Les OAP : Orientations d’Aménagement et de Programmation
Les documents graphiques et réglementaires
Les Règlements Graphiques 3-1 et 3-2 : zonage & règlement
Règlement graphique complémentaire
Le Règlement écrit 3-3
Les annexes
Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) 4-1
Le Document Graphique Annexe (DGA) 4-2
Annexes sanitaires 4-3
Carte « diagnostic des eaux pluviales »
Carte « règlement des eaux pluviales »
Carte « travaux et recommandation des eaux pluviales »
Le Plan de Prévention des Risques (PPR) 4-4
Carte de localisation des phénomènes
Le Plan d’Exposition au Bruit (PEB) 4-5
Les Lotissements ayant conservé leurs règlements 4-6
Les Evaluations Environnementales
Evaluation Environnementale Mise En Compatibilité
Evaluation Environnementale Modification n°2