Le PLU en vigueur sur la commune de Vétraz-Monthoux

Le PLU de Vétraz-Monthoux a été approuvé le 7 décembre 2015. Il a fait l’objet d’une Mise En Compatibilité (MEC), approuvée le 04 août 2022.

Tous les documents sont disponibles en cliquant sur les liens ci-dessous :

 

Le rapport de présentation

Rapport de présentation – partie 1

Rapport de présentation – partie 2

Rapport de présentation – partie 3

Rapport de présentation – (version MEC)

Rapport de la modification n°1 – (2ème semestre 2021)

Rapport de la modification n°2 – (15 juillet 2024)

 

 

Le PADD : Projet d’Aménagement et de Développement Durables

PADD

 

 

Les OAP : Orientations d’Aménagement et de Programmation

OAP

 

 

Les documents graphiques et réglementaires

Les Règlements Graphiques 3-1 et 3-2 : zonage & règlement

Plan de zonage

Règlement graphique complémentaire

 

Le Règlement écrit 3-3

Règlement

 

 

Les annexes

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) 4-1

Liste SUP

Carte SUP

 

Le Document Graphique Annexe (DGA) 4-2

Document graphique Annexe

 

Annexes sanitaires 4-3

Notice AS

Carte « eau potable »

Carte « eaux usées »

Carte « diagnostic des eaux pluviales »

Carte « règlement des eaux pluviales »

Carte « travaux et recommandation des eaux pluviales »

 

Le Plan de Prévention des Risques (PPR) 4-4

Rapport de présentation

Règlement

Carte de localisation des phénomènes

Carte des aléas

Carte règlementaire

 

Le Plan d’Exposition au Bruit (PEB) 4-5

Arrêté préfectoral

Rapport de présentation

Carte

 

Les Lotissements ayant conservé leurs règlements 4-6

Carte de localisation

 

Les Evaluations Environnementales

Evaluation Environnementale Mise En Compatibilité

Evaluation Environnementale Modification n°2

 

 

La Taxe d’Aménagement (TA)

TA – délibération

TA – plan