Mairie de Vétraz-Monthoux
La prochaine séance du Conseil Municipal de Vétraz-Monthoux se tiendra
en Mairie 2 chemin des Erables
Salle du conseil municipal
le lundi 24 mars 2025 à 19h30
ORDRE DU JOUR :
1 Vérification du quorum et énoncé des procurations - ouverture de la séance - nomination du secrétaire de séance
2 Adoption des procès-verbaux des séances du conseil municipal des 25 novembre 2024, 16 décembre 2024, 20 janvier 2025 et 10 février 2025
3 Compte-rendu des décisions
4 Points soumis à délibération
4-1°) Stratégie territoriale de Sécurité Prévention de la Délinquance / CISP
4-2°) Communauté d’agglomération Annemasse – Les Voirons : Présentation du rapport d’activité Développement Durable 2023
4-3°) Protection sociale complémentaire : Mandatement du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Haute-Savoie (CDG74) afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé
4-4°) Fourniture et livraison de repas en liaison froide et denrées goûter
(marché n°22121) – Lot n°01 « Fourniture et livraison de repas et denrées goûter pour les restaurants scolaires et Accueil de loisirs » - Protocole d’accord transactionnel
4-5°) Attribution marché de service de nettoyage des locaux de la commune
(marché n°2408)
4-6°) Attribution marché d’achat, livraison et montage de mobilier
(marché n°2411)
4-7°) Attribution marché de fournitures administratives, scolaires, manuels scolaires et jeux éducatifs (marché n°2403)
4-8°) Lieudit « Montagny », acquisition de la propriété sise 2 place de l’Eglise – Parcelles C146, C151, C152, C804, C851, C852, C854, C888, C889, C891, C892 et C917, situées en zone N
4-9°) Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de la commune d’Annemasse – Révision générale
4-10°) Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin
(marché n°2308) – Lot n°05 : Gros œuvre– Avenant n°2
4-11°) Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°11 : Doublage / Cloisons / Plafonds / Peinture– Avenant n°1
4-12°) Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin
(marché n°2308) – Lot n°13A : Menuiseries intérieures bois / mobilier – Avenant n°1
4-13°) Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin
(marché n°2308) – Lot n°17 : Ascenseur – Avenant n°2
4-14°) Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin
(marché n°2308) – Lot n°18 : Plomberie-sanitaire / chauffage / VMC – Avenant n°2
4-15°) Marché de maîtrise d’œuvre de niveau esquisse + pour la construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2109)
avenant n°5
5 Informations diverses