Mairie de Vétraz-Monthoux
La prochaine séance du Conseil Municipal de Vétraz-Monthoux se tiendra
en Mairie 2 chemin des Erables
Salle du conseil municipal
le lundi 23 juin 2025, à 19h30
ORDRE DU JOUR :
- Vérification du quorum et énoncé des procurations - ouverture de la séance - nomination du secrétaire de séance
- Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 12 mai 2025
- Compte-rendu des décisions
- Points soumis à délibération
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4-1°)
Lieudit «Les Places » : acquisition en VEFA (Vente en l’Etat Futur d’Achèvement) de 7 surfaces commerciales – opération LE MONTEZIA, 5 route des Hutins
4-2°)
Programme de 13 logements réalisés en Bail Réel Solidaire – participation à l’acquisition foncière
4-3°)
Création de places d’accueil du jeune enfant : Demande d’aide à l’investissement
4-4°)
Règlement intérieur crèche La P’tite Sirène : Modification suite augmentation du plafond de ressources
4-5°)
Modification des modalités de maintien du régime indemnitaire (IFSE et ISFE) en cas d’indisponibilité physique
4-6°)
Modification du tableau des emplois
4-7°)
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E) tarifs au 1er janvier 2026
4-8°)
Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°05 : Gros œuvre– Avenant n°3
4-9°)
Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°13A : Menuiseries intérieures bois / mobilier Avenant n°2
4-10°)
Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°19 : Electricité – Avenant n°3
4-11°)
Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°8 : Etanchéité – Avenant n°2
4-12°)
Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°20 : Equipement de cuisine – Avenant n°2
4-13°)
Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°12 : Cloisons agro-alimentaire – Avenant n°2
4-14°)
Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°1 : Terrassement / VRD – Avenant n°3
4-15°)
Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°10 : Serrurerie– Avenant n°2
4-16°)
Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°18 « Plomberie-sanitaire / chauffage / VMC » Avenant n°3
- Informations diverses