Mairie de Vétraz-Monthoux
La prochaine séance du Conseil Municipal de Vétraz-Monthoux se tiendra
en Mairie 2 chemin des Erables
Salle du conseil municipal
le lundi 21 octobre 2024 à 19h30
ORDRE DU JOUR :
1) Vérification du quorum et énoncé des procurations - ouverture de la séance - nomination du secrétaire de séance
2) Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 23 septembre 2024
3) Compte-rendu des décisions
4) Points soumis à délibération
4-1°) Lieudit « Hauteville », acquisition de la propriété de Mr Jean-François MACHERET, sise 26 route de Hauteville
4-2°) Modification simplifiée n°4 du Plan Local d’Urbanisme – PLU - de la commune de Cranves-Sales
4-3°) Dénomination de voirie : Impasse Les Nants
4-4°) Aménagement des arrêts de bus « Vétraz-Monthoux Chef-lieu » : Convention de superposition d’affectation au profit de la Communauté d’agglomération Annemasse-les Voirons Agglomération concernant des dépendances immobilières affectées au domaine public routier de la Commune de Vétraz-Monthoux pour l’aménagement d’équipement de mobilité urbain aux normes PMR
4-5°) Règlement intérieur du marché hebdomadaire : Modification
5) Informations diverses