Mairie de Vétraz-Monthoux

La prochaine séance du Conseil Municipal de Vétraz-Monthoux se tiendra

en Mairie 2 chemin des Erables
Salle du conseil municipal

le lundi 23 juin  2025, à 19h30 

 

ORDRE DU JOUR : 

  • Vérification du quorum et énoncé des procurations - ouverture de la séance - nomination du secrétaire de séance
  • Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 12 mai 2025
  • Compte-rendu des décisions
  • Points soumis à délibération 
  • 4-1°)

    Lieudit «Les Places » : acquisition en VEFA (Vente en l’Etat Futur d’Achèvement) de 7 surfaces commerciales – opération LE MONTEZIA, 5 route des Hutins

    4-2°)

    Programme de 13 logements réalisés en Bail Réel Solidaire – participation à l’acquisition foncière

    4-3°)

    Création de places d’accueil du jeune enfant : Demande d’aide à l’investissement

    4-4°)

    Règlement intérieur crèche La P’tite Sirène : Modification suite augmentation du plafond de ressources

    4-5°)

    Modification des modalités de maintien du régime indemnitaire (IFSE et ISFE) en cas d’indisponibilité physique

    4-6°)

    Modification du tableau des emplois

    4-7°)

    Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E) tarifs au 1er janvier 2026

    4-8°)

    Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°05 : Gros œuvre– Avenant n°3

    4-9°)

    Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°13A : Menuiseries intérieures bois / mobilier Avenant n°2

    4-10°)

    Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°19 : Electricité – Avenant n°3

    4-11°)

    Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°8 : Etanchéité – Avenant n°2

    4-12°)

    Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°20 : Equipement de cuisine – Avenant n°2

    4-13°)

    Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°12 : Cloisons agro-alimentaire – Avenant n°2

    4-14°)

    Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°1 : Terrassement / VRD – Avenant n°3

    4-15°)

    Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°10 : Serrurerie– Avenant n°2

    4-16°)

    Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°18 « Plomberie-sanitaire / chauffage / VMC » Avenant n°3

  • Informations diverses