Mairie de Vétraz-Monthoux
La prochaine séance publique du Conseil Municipal de Vétraz-Monthoux se tiendra
en Mairie 2 chemin des Erables
Salle du conseil municipal
le lundi 27 avril 2026 à 19h30
L'ordre du jour du conseil municipal est le suivant :
1) Vérification du quorum et énoncé des procurations - ouverture de la séance - nomination du secrétaire de séance
2) Points soumis à délibération
2-1°) Budget principal : Approbation du compte financier unique 2025 (CFU)
2-2°) Budget « Locations immobilières – Aquarelles » : Approbation du compte financier unique 2025 (CFU)
2-3°) Budget annexe "Cimetière" : Approbation du compte financier unique 2025 (CFU)
2-4°) Budget Principal : Affectation des résultats 2025 au budget primitif 2026
2-5°) Budget annexe « Locations immobilières – Aquarelles » : Affectation des résultats 2025 au budget primitif 2026
2-6°) Budget annexe « Cimetière » : Affectation des résultats 2025 au budget primitif 2026
2-7°) Budget Principal - Vote des taux d’imposition – Fiscalité directe
2-8°) Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
2-9°) Budget Principal : Budget Primitif 2026
2-10°) Budget annexe « Locations immobilières – Aquarelles » : Budget Primitif 2026
2-11°) Budget annexe « Cimetière » : Budget Primitif 2026
2-12°) Projet de réhabilitation de l’ancien groupe scolaire René CASSIN – Approbation du projet – marché de maîtrise d’œuvre : désignation des trois candidats admis à transmettre leur offre
2-13°) Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives et culturelles au titre de l’année 2026
2-14°) Adhésion au service de Conseil Numérique du SYANE - Adhésion au dispositif Achats Publics Mutualisés pour la fourniture d’équipements numériques et services associés via la CANUT
2-15°) Création de la CCID
2-16°) Création des commissions consultatives
3) Informations diverses