Prochaine séance du Conseil Municipal

3-1°)

Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – CLECT : désignation des membres

3-2°)

Désignation des membres de la commission finances d’Annemasse Agglomération

3-3°)

Règlement intérieur du Conseil Municipal : Mise à jour et approbation

3-4°)

Marché de Maîtrise d’œuvre relatif aux travaux de voiries au centre-bourg de la commune de Vétraz-Monthoux (marché n°2610) : Attribution

3-5°)

Marché de nettoyage des locaux des groupes scolaires Le Petit Prince et Françoise Dolto (marché n°2508) : Attribution

3-6°

Avenant n° 02 au marché 2414 – LOT 01 – Dommages aux biens (DAB)

3-7°)

Avenant n°01 au marché 2414 – LOT 02 – Responsabilité civile

3-8°)

Désignation des médecins

3-9°)

Local commercial situé 2 Les Places, Résidence Les Aquarelles - 74100 Vétraz-Monthoux – Conclusion d’un bail commercial avec la société
Au Pétrin des Saveurs

3-10°)

Majoration des heures complémentaires pour les agents à temps non-complet

3-11°)

Instauration de l’indemnité de maniement de fonds

3-12°)

Modification du tableau des emplois

3-13°)

Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale : Fixation du nombre de conseillers et désignation de ses membres

3-14°)

Formation des élus municipaux – Détermination des orientations de formation et fixation des crédits affectés