Prochaine séance du Conseil Municipal

4-1°)

Débat sur les orientations budgétaires 2026

4-2°)

Décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre dans le cadre de la fongibilité des crédits

4-3°)

Budget principal : Ouverture anticipée de crédits en investissement pour l’exercice 2026

4-4°)

Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°1 : Terrassement / VRD :  Avenant n°6

4-5°)

Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°02 : Espaces verts / Aménagements extérieurs – Avenant n°4

4-6°)

Opération de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308) – Lot n°10 : Serrurerie – Avenant n°6

4-7°)

Dénomination de voirie / Impasse Joséphine

4-8°)

Propriété de Monsieur Emile GOSETTO sise 25 chemin des Fontaines : remboursement des travaux réalisés par la commune

4-9°)

Modification du tableau des emplois

4-10°)

Convention de coordination entre la police municipale et les forces de sécurité de l'Etat sur la commune de Vétraz-Monthoux : approbation

4-11°)

Intermède, réseau des bibliothèques : modification de la charte et de la tarification communes

4-12°)

Délibérations n°2025-111 et n°2025-131 du 27 octobre 2025 : retrait

4-13°)

Fixation de la liste des emplois et les conditions d’occupation des logements de fonction