La prochaine séance du Conseil Municipal de Vétraz-Monthoux se tiendra

à la nouvelle Mairie 2 chemin des Erables
Salle du conseil municipal

le lundi 20 Novembre 2023 à 19h00

1. Vérification du quorum et énoncé des procurations - ouverture de la séance - nomination du secrétaire de séance
2.  Adoption du procès-verbal du 28 octobre 2023
3. Compte-rendu des décisions
4. Points soumis à délibération

   4-1°)     Convention de gestion en flux des logements sociaux

   4-2°)     Convention constitutive Instance Multi-partenariale d’Attribution IMA

   4-3°)     Marché 2308 Construction du Groupe scolaire René Cassin – lot n°8 – Etanchéité – Entreprise AMP ETANCHEITE

   4-4°)     Budget principal : Décision Modificative n° 02

   4-5°)        Adhésion à la convention de participation « prévoyance » proposée par le centre de gestion de la Haute-Savoie - CDG74

   4-6°)     Lieudits « Sur Chelles » - Vente de la parcelle communale D 5479 à Madame et Monsieur CIUCLEA

   4-7°)     Commission accessibilité

   4-8°)    Commissions municipales : modification de leur composition

       5.Informations diverses

       6.Questions diverses