Ordre du Jour

La prochaine séance du Conseil Municipal de Vétraz-Monthoux se tiendra en Mairie :

le mardi 24 avril 2018 à 19h00.

ORDRE DU JOUR :

  1. Vérification du quorum - ouverture de la séance - nomination du secrétaire de séance
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 13 mars 2018
  3. Compte-rendu des décisions
  4. Points soumis à délibération :

    4.1 Construction d’une Résidence séniors au lieudit « La Pallud » 1 Route des Ecoles - Constitution d'une hypothèque sur le bien donné à bail à la SEMCODA

    4.2 Chemin des Erables - Convention de servitude de réseau de distribution électrique (HTA) sur la parcelle B 1185

    4.3 Attribution des subventions de fonctionnement aux associations au titre de l’année 2018

    4.4 Affaires budgétaires - Remboursement partiel de l’avance accordée par le budget général au budget « cimetière »

    4.5 Admissions en non-valeur - budget principal

    4.6 Adhésion de la commune à la Fondation du Patrimoine

    4.7 Modification du tableau des emplois

    4.8 Participation à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le CDG74

    4.9 Règlements des services périscolaires et extrascolaires

  5. Informations diverses
  6. Questions diverses