Ordre du Jour

La prochaine séance du Conseil Municipal de Vétraz-Monthoux se tiendra en Mairie :

le mardi 11 septembre 2018 à 19h00.

ORDRE DU JOUR :

1. Vérification du quorum - ouverture de la séance - nomination du secrétaire de séance

2. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 10 juillet 2018

3. Compte-rendu des décisions

4. Points soumis à délibération :

4.1 Mise à jour des statuts d’Annemasse Agglo : Transfert de la compétence « Elaboration d’un Règlement Local de Publicité Intercommunal »

4.2 Commune d’Etrembières - Elaboration du Plan Local d’Urbanisme

4.3 Lieudit « La Venne-Ouest » - Travaux d’extension du groupe scolaire Françoise Dolto - Echange de terrain avec les Consorts LAVERRIERE

4.4 Lieudit « Les Poses Longues » - Acquisition à titre gratuit de la parcelle D 944 appartenant à la Copropriété VERT EDEN

4.5 Programme immobilier « Le Dalhia » situé impasse du Vernay - Approbation de la convention financière au titre du PLH

4.6 Programme immobilier « Dolce Via » situé route de Taninges - Approbation de la convention financière au titre du PLH

4.7 Constitution de provisions pour risques - contentieux

4.8 Modification du tableau des emplois

5. Informations diverses

6. Questions diverses