Ordre du Jour

La prochaine séance du Conseil Municipal de Vétraz-Monthoux se tiendra en Mairie :

le mardi  12 décembre à 19h00.

Ordre du jour :

1°) Vérification du quorum - ouverture de la séance - nomination du secrétaire de séance

 

2°) Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 14 novembre 2017

 

3°) Compte-rendu des décisions

 

4°) Carte judiciaire et fusion des cours d’appel : proposition de motion du bâtonnier de Chambéry

 

5°) Chemin du Vivier, déclassement de deux portions de voies communales cadastrées respectivement section A n°2138 et n°2131 - Projet d’échange avec les parcelles A n°2140 et n°2133

 

6°) Chemin des Lilas, consentement au caractère perpétuel de servitudes de passage et de réseaux créées par la Société d’HLM Halpades, sur la parcelle C 299

 

7°) Lieudit « La Bonnaz » : Révision du prix de vente de la parcelle D 4950 - Autorisation donnée à la SA Mont-Blanc de déposer un permis de construire sur les parcelles D 4950 et D 4951

 

8°) Implantation d’une antenne relais ORANGE sur les parcelles cadastrées section D n° 377, 379 et 2147, au lieudit « Creuze »

 

9°) Travaux de restauration de l’église et aménagement de ses abords - avenants aux lots n°2 et 4

 

10°) Reprise de provisions pour risques - contentieux

 

11°) Affaires budgétaires - Subvention annuelle au budget CCAS

 

12°) Budget principal - Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement de l’exercice 2018 

 

13°) Informations diverses

 

14°) Questions diverses