Ordre du Jour

La prochaine séance du Conseil Municipal de Vétraz-Monthoux se tiendra dans la Maison Communale Albert Roguet :

le lundi 20 juillet 2020 à 19h00.

ORDRE DU JOUR :

1°) Vérification du quorum et énoncé des procurations - ouverture de la séance - nomination du secrétaire de séance.

2°) Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 08 juin 2020

3°) Compte-rendu des décisions :

 

4°) Points soumis à délibération :

4-1°) Désignation des délégués de la Commune auprès du CNAS :

4-2°) Commission de Contrôle des Listes électorales – désignation et proposition des membres

4-3°) Commission Communale des Impôts Directs – Proposition des membres

4-4°) Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de la Commune d’Annemasse

4-5°) Formation des Elus - Budget Général - Exercice 2020 – Décision modificative n°1

4-6°) Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives et culturelles au titre de l’année 2020

4-7°) Subvention de Vétraz Musique : signature d’une convention d’objectifs

4-8°) Subvention de l’Union Sportive de Vétraz : signature d’une convention d’objectifs

4-9°) Frais d’exécution d’un mandat spécial – audition auprès de la CNAC

4-10°) Poursuite sur titres impayés : convention de partenariat avec le Comptable Public

4-11°) Règlements des services périscolaires et extrascolaires

4-12°) Tarification des services périscolaires et extrascolaires – Année scolaire 2020/2021

4-13°) Tarification Accueil de Loisirs Sans Hébergement –Enfants ayant un Projet d’Accueil Individualisé (P.A.I.) - Année scolaire 2020/2021

4-14°) Multi Accueil « la p’tite Sirène » : modifications du règlement intérieur

4-15°) Multi Accueil « la p’tite Sirène » : convention entre la commune et l’agglomération d’Annemasse pour l’organisation d’ateliers d’arts plastiques par l’Ecole des Beaux-Arts du Genevois (EBAG), année 2020-2021

4-16°) Modification du tableau des emplois – août 2020

5°) Informations diverses

6°) Questions diverses