La prochaine séance du Conseil Municipal de Vétraz-Monthoux se tiendra

à la Maison Communale Albert Roguet

le lundi 13 mars 2023 à 19h00

ORDRE DU JOUR

1. Vérification du quorum et énoncé des procurations - ouverture de la séance - nomination du secrétaire de séance
2. Adoption du procès- verbal de la séance du conseil municipal du 13 février 2023
3. Compte-rendu des décisions
4. Points soumis à délibération :

4-1°)  Programme immobilier ALLIADE HABITAT situé 17 impasse de la Géline Approbation de la convention financière au titre du Programme Local de l’Habitat

4-2°)  Programme immobilier HAUTE-SAVOIE HABITAT situé 88 route de Taninges Approbation de la convention financière au titre du Programme Local de l’Habitat

4-3°)  Opération de restructuration extension de la Mairie – Lot n°04 : façades – ossature bois - bardage – Avenant n°1

4-4°)  Opération de restructuration extension de la Mairie – Lot n°05 : Menuiserie extérieures aluminium - Occultation – Avenant n°2

4-5°)  Opération de restructuration extension de la Mairie – Lot n°6C : Portails – Avenant n°1

4-6°)  Opération de restructuration extension de la Mairie – Lot n°07 : cloisons – doublages – faux-plafonds– Avenant n°2

4-7°)  Opération de restructuration extension de la Mairie – Lot n°11 : Sols souple – Avenant n°1

4-8°)  Opération de restructuration extension de la Mairie – Lot n°15 : Chauffage – rafraichissement – sanitaire Avenant n°1

4-9°)  Fourniture et livraison de repas en liaison froide et denrées goûter– Lot n°01 : Fourniture et livraison de repas et denrées goûter pour les restaurants scolaires et Accueil de loisirs (marché n°2211) –
Avenant n°1

4-10°)  Création d’une Infrastructure de Charge pour Véhicules Electriques et Hybrides Rechargeables (IRVE) sur la commune – approbation du plan de financement

4-11°)  Lieudit « Bas-Monthoux », acquisition de la propriété de Mme Nathalie et Monsieur Christophe GROSSSET-BOURBANGE sise 84 route de Taninges

4-12°)  Lieudit « Les Nants », vente à la Société SAGEC de la propriété communale située au 54 route de Taninges

4-13°)  Modification du tableau des emplois

4-14°)  Modification du règlement intérieur des agents de la collectivité

4-15°)  Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétion de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

4-16°)  Modifications du règlement intérieur « LA P’TITE SIRÈNE » : protocoles

5. Informations diverses

6. Questions diverses