Ordre du Jour

La prochaine séance du Conseil Municipal de Vétraz-Monthoux se tiendra en Mairie :

le mardi 22 janvier 2019 à 19h00.

ORDRE DU JOUR :

1. Vérification du quorum - ouverture de la séance - nomination du secrétaire de séance

2. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 118 décembre 2018

3. Compte-rendu des décisions

4. Points soumis à délibération :

  1. Lieudit « Le Grand Cras », acquisition par la commune de la propriété des Consorts CHEVALLIER, parcelle cadastrée section C 319
  2. Avenue de l’Europe (RD 1206) au carrefour avec la route de Collonges, convention d’autorisation de voirie et d’entretien pour les travaux de sécurisation piétonne
  3. Finances : Constitution de provisions pour risques – contentieux
  4. Programme immobilier « Route de Bonneville » situé au lieudit Les Chiens, route de Bonneville - Approbation de la convention financière au titre du Programme Local de l’Habitat
  5. Programme immobilier « Route de Bonneville » situé au lieudit Les Chiens, route de Bonneville - Approbation de la convention financière au titre du Programme Local de l’Habitat - 2ème partie
  6. Modification du tableau des emplois

5. Informations diverses

6. Questions diverses