Ordre du Jour du 8 avril 2024

La prochaine séance du Conseil Municipal de Vétraz-Monthoux se tiendra

à la nouvelle Mairie 2 chemin des Erables
Salle du conseil municipal

le lundi

8 avril 2024 à 19h30

ORDRE DU JOUR :

1 Vérification du quorum et énoncé des procurations - ouverture de la séance - nomination du secrétaire de séance

2. Compte-rendu des décisions

3. Points soumis à délibération

3-1°)     Budget Principal - Approbation du compte financier unique 2023 (CFU)

3-2°)     Budget « Locations immobilières – Aquarelles » - Approbation du compte financier unique 2023 (CFU)

3-3°)     Budget « Locations immobilières – Aquarelles » - Approbation du compte financier unique 2023 (CFU)

3-4°)     Budget Principal - Affectation des résultats 2023

3-5°)     Budget annexe « Locations immobilières – Aquarelles » - Affectation des résultats 2023

3-6°)     Budget annexe « Cimetière » - Affectation des résultats 2023

3-7°)     Budget Principal - Vote des taux d’imposition – Fiscalité directe

3-8°)     Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement

3-9°)     Budget Principal : Budget Primitif 2024

3-10°)  Budget annexe « Locations immobilières – Aquarelles » : Budget Primitif 2024

3-11°)  Budget annexe « Cimetière » : Budget Primitif 2024

 4Informations diverses

 5. Questions diverses