Ordre du Jour

La prochaine séance du Conseil Municipal de Vétraz-Monthoux se tiendra en Mairie :

le mardi 11 juillet à 19h00.

Ordre du jour :

1°) Vérification du quorum - ouverture de la séance - nomination du secrétaire de séance

2°) Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 13 juin 2017

3°) Compte-rendu des décisions

4°) Agglomération – mutualisation des services - création du service commun SIG

5°) Convention relative au reclassement des voies et à l’entretien des routes départementales situées sur la commune de Vétraz-Monthoux

6°) Modulation particulière du loyer du Bar-Tabac-Presse Le CAFFE IN

7°) Autorisation d’occupation temporaire (limite de la voie verte) – société SKL Bikes

8°) Subvention exceptionnelle à l’Union communale des U.D.C. A.F.N. et autres conflits

9°) Tarification des services périscolaires et extrascolaires – Année scolaire 2017/2018

10°) Tarification Accueil de Loisirs Sans Hébergement –Enfants ayant un Projet d’Accueil Individualisé (P.A.I.) -  Année scolaire 2017/2018

11°) Baux d’habitation des logements de l’école Françoise DOLTO

12°) Modification du tableau des emplois

13°) Informations diverses