Ordre du Jour

La prochaine séance du Conseil Municipal de Vétraz-Monthoux se tiendra en Mairie :

le mardi 29 octobre 2019 à 19h00.

ORDRE DU JOUR :

  1. Vérification du quorum - ouverture de la séance - nomination du secrétaire de séance.
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 24 septembre 2019.
  3. Compte-rendu des décisions.
  4. Points soumis à délibération :
    1. Contrat de Territoire Espaces Naturels Sensibles d’Annemasse Agglo - Approbation du programme d’actions et signature du Contrat de Territoire ENS
    2. Permis de Construire pour le programme social « Les Ecrins » - Modification du projet
    3. « La Venne Ouest », route de Monthoux - Convention de mise à disposition avec ENEDIS, pour l’installation d’un poste de transformation de courant électrique, sur la parcelle communale cadastrée section B n°1673
    4. Dénomination de voirie - Impasse des Pavots
    5. Multi Accueil « La P’tite Sirène » - Avenant à la convention Prestation de Service Unique (PSU) 2018-2021
    6. Accueil de loisirs sans hébergement - Secteur Jeune - Vacances de printemps 2020
    7. Convention autorisant l’activité d’un collaborateur occasionnel du service public
    8. Modification du tableau des emplois
  5. Informations diverses.
  6. Questions diverses.