La prochaine séance du Conseil Municipal de Vétraz-Monthoux se tiendra
à la Maison Communale Albert Roguet
le lundi 13 mars 2023 à 19h00
ORDRE DU JOUR
4-1°) Programme immobilier ALLIADE HABITAT situé 17 impasse de la Géline Approbation de la convention financière au titre du Programme Local de l’Habitat
4-2°) Programme immobilier HAUTE-SAVOIE HABITAT situé 88 route de Taninges Approbation de la convention financière au titre du Programme Local de l’Habitat
4-3°) Opération de restructuration extension de la Mairie – Lot n°04 : façades – ossature bois - bardage – Avenant n°1
4-4°) Opération de restructuration extension de la Mairie – Lot n°05 : Menuiserie extérieures aluminium - Occultation – Avenant n°2
4-5°) Opération de restructuration extension de la Mairie – Lot n°6C : Portails – Avenant n°1
4-6°) Opération de restructuration extension de la Mairie – Lot n°07 : cloisons – doublages – faux-plafonds– Avenant n°2
4-7°) Opération de restructuration extension de la Mairie – Lot n°11 : Sols souple – Avenant n°1
4-8°) Opération de restructuration extension de la Mairie – Lot n°15 : Chauffage – rafraichissement – sanitaire Avenant n°1
4-9°) Fourniture et livraison de repas en liaison froide et denrées goûter– Lot n°01 : Fourniture et livraison de repas et denrées goûter pour les restaurants scolaires et Accueil de loisirs (marché n°2211) –
Avenant n°1
4-10°) Création d’une Infrastructure de Charge pour Véhicules Electriques et Hybrides Rechargeables (IRVE) sur la commune – approbation du plan de financement
4-11°) Lieudit « Bas-Monthoux », acquisition de la propriété de Mme Nathalie et Monsieur Christophe GROSSSET-BOURBANGE sise 84 route de Taninges
4-12°) Lieudit « Les Nants », vente à la Société SAGEC de la propriété communale située au 54 route de Taninges
4-13°) Modification du tableau des emplois
4-14°) Modification du règlement intérieur des agents de la collectivité
4-15°) Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétion de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
4-16°) Modifications du règlement intérieur « LA P’TITE SIRÈNE » : protocoles
5. Informations diverses
6. Questions diverses