Ordre du Jour

La prochaine séance du Conseil Municipal de Vétraz-Monthoux se tiendra en Mairie :

le mardi 13 juin à 19h00.

Ordre du jour :

1°) Vérification du quorum - ouverture de la séance - nomination du secrétaire de séance

2°) Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 16 mai 2017

3°) Compte-rendu des décisions

4°) Délégation consentie au Maire pour procéder au dépôt de demandes d’autorisations d’urbanisme

5°) Adhésion au service commun « Management des centralités commerciales »

6°) Convention d’occupation du domaine public pour installation de mobilier urbain

7°) Modifications du règlement de la Maison Communale Albert Roguet

8°) Tarifs municipaux - utilisation des salles et location de matériel évènementiel

9°) Constitution de provisions pour risques - contentieux

10°) Modification du tableau des emplois

11°) Personnel communal - indemnisation stagiaire service prévention

12°) Ratios d’avancement de grade

13°) Appel public à la concurrence « prévoyance maintien de salaire »

14°) Informations diverses

15°) Questions diverses