Ordre du Jour

La prochaine séance du Conseil Municipal de Vétraz-Monthoux se tiendra en Mairie :

le mardi 10 juillet 2018 à 18h30.

ORDRE DU JOUR :

  1. Vérification du quorum - ouverture de la séance - nomination du secrétaire de séance
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 24 avril 2018
  3. Compte-rendu des décisions
  4. Points soumis à délibération :

    4.1 Lieudit « La Bonnaz » - révision du prix de vente des parcelles section D n°268, à la SA Mont-Blanc

    4.2 Places de parking du lotissement des Aquarelles - emplacements n°06, 07, 14 et 21 du règlement de copropriété - Acquisition par la commune

    4.3 Entretien de l’éclairage public, compétence transférée au SYANE selon l’option B (investissement et exploitation-maintenance), proposition de changer de niveau de service

    4.4 Garantie d’emprunts à hauteur de 50% pour le programme immobilier « CANOPY » : construction de 5 logements locatifs sociaux situés Chemin des Campanules par la SA d’HLM HALPADES

    4.5 Garantie d’emprunts à hauteur de 50% pour le programme immobilier « LILAS » : construction de 9 logements locatifs sociaux situés Chemin des Sapins par la SA d’HLM HALPADES

    4.6 Garantie d’emprunts à hauteur de 50% pour le programme immobilier « HERITAGE » : construction de 14 logements locatifs sociaux situés Chemin des Lilas par la SA d’HLM HALPADES

    4.7 Fourniture et livraison de repas en liaison froide - Autorisation donnée à Madame le Maire de signer les marchés à intervenir

    4.8 Multi-Accueil « la P’tite Sirène » : Modifications du règlement intérieur

    4.9 Tarification des services périscolaires et extrascolaires - Année scolaire 2018/2019

    4.10 Tarification Accueil de Loisirs Sans Hébergement - Enfants ayant un Projet d’Accueil Individualisé (P.A.I.) - Année scolaire 2018/2019

  5. Informations diverses
  6. Questions diverses