Ordre du Jour

La prochaine séance du Conseil Municipal de Vétraz-Monthoux se tiendra en Mairie :

le mardi  20 février à 19h00.

ORDRE DU JOUR :

1°)     Vérification du quorum - ouverture de la séance - nomination du secrétaire de séance

2°)     Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 23 janvier 2018

3°)     Compte-rendu des décisions

4°)     Points soumis à délibération :

4-1°) Projet de construction d’un nouveau collège et d’un gymnase sur Vétraz‑Monthoux - Délégation du droit de préemption à Annemasse Agglo

4-2°) Route de la Colline et chemin de Charudenant, déclassement de deux parcelles communales cadastrées respectivement section D n°5047 et B n°2143 - Projet d’échange avec les parcelles D n°5045 et n°5046

4-3°) Dénomination de voirie - Impasse de la résidence Vertige

4-4°) Dénomination de voirie - Impasse des Dahlias

4-5°) Travaux de restauration de l’église et aménagement de ses abords - Avenant 1 au lot n°6

4-6°) Dérogations scolaires - Participation financière des communes de résidence aux frais de scolarité, hors communes d’Annemasse-Les Voirons Agglomération - Année scolaire 2017-2018

4-7°) Dérogations scolaires - Participation financière des communes d’Annemasse-Les Voirons Agglomération aux frais de scolarité de leurs résidents - Année scolaire 2017-2018

4-8°) Indemnité de conseil au receveur municipal

4-9°) Relais Assistant(e)s Maternel(le)s : avenant à la convention d’objectifs et de financement « Prestation de service Contrat enfance et jeunesse » 2016-2019

4-10°) Convention de mise à disposition des ressources numériques pour les écoles

4-11°) Modification du tableau des emplois

5°)     Informations diverses

6°)     Questions diverses