Ordre du Jour

La prochaine séance du Conseil Municipal de Vétraz-Monthoux se tiendra en Mairie :

le mardi 17 ocotbre à 19h00.

Ordre du jour :

1°) Vérification du quorum - ouverture de la séance - nomination du secrétaire de séance

2°) Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 26 septembre 2017

3°) Garantie d’emprunts pour le programme immobilier « Le Marcelly » : construction de 19 logements sociaux au 29, route de Taninges par la SA d'HLM « LE MONT BLANC »

4°) Garantie d’emprunts pour le programme immobilier « L’Ourasi » : construction de 17 logements sociaux au 69, route de Taninges par la SA d'HLM « LE MONT BLANC »

5°) Garantie d’emprunts pour le programme immobilier « Le Phénix » : construction de 9 logements sociaux au 140, route de Bonneville par la SA d'HLM « LE MONT BLANC »

6°) Mise en recouvrement des charges locatives de logements communaux - Saison 2015/2016

7°) Informations diverses

8°) Questions diverses