La prochaine séance du Conseil Municipal de Vétraz-Monthoux se tiendra
à la nouvelle Mairie 2 chemin des Erables
Salle du conseil municipal
le lundi
8 avril 2024 à 19h30
ORDRE DU JOUR :
1 Vérification du quorum et énoncé des procurations - ouverture de la séance - nomination du secrétaire de séance
2. Compte-rendu des décisions
3. Points soumis à délibération
3-1°) Budget Principal - Approbation du compte financier unique 2023 (CFU)
3-2°) Budget « Locations immobilières – Aquarelles » - Approbation du compte financier unique 2023 (CFU)
3-3°) Budget « Locations immobilières – Aquarelles » - Approbation du compte financier unique 2023 (CFU)
3-4°) Budget Principal - Affectation des résultats 2023
3-5°) Budget annexe « Locations immobilières – Aquarelles » - Affectation des résultats 2023
3-6°) Budget annexe « Cimetière » - Affectation des résultats 2023
3-7°) Budget Principal - Vote des taux d’imposition – Fiscalité directe
3-8°) Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
3-9°) Budget Principal : Budget Primitif 2024
3-10°) Budget annexe « Locations immobilières – Aquarelles » : Budget Primitif 2024
3-11°) Budget annexe « Cimetière » : Budget Primitif 2024
4. Informations diverses
5. Questions diverses