Ordre du Jour du 13 Mai 2024

La prochaine séance du Conseil Municipal de Vétraz-Monthoux se tiendra

à la nouvelle Mairie 2 chemin des Erables
Salle du conseil municipal

le lundi

13 mai 2024 à 19h30

ORDRE DU JOUR :

  1. Vérification du quorum et énoncé des procurations - ouverture de la séance - nomination du secrétaire de séance
  2. Compte-rendu des décisions 
  3. Points soumis à délibération 

3-1°)  Avis du Conseil Municipal sur les Orientations d’Aménagement et de Programmation transversales relatives à la transition énergétique et l’adaptation au changement climatique (OAP Energie-Climat)

3-2°)  Changement d’usage des locaux d’habitation - Institution de l’autorisation préalable de changement d’usage et fixation des conditions de l’autorisation préalable

3-3°)  Location d’un meublé de tourisme - Institution de la procédure d’enregistrement

3-4°)  Lieudit « Les Rochers », vente de la parcelle communale A 504 à Madame et Monsieur VALDEVIT

3-5°)  Annemasse-Agglo – Mutualisation des services – Convention Défense Extérieure Contre l’Incendie (DECI) pour les années 2023-2026

3-6°)  Demande de déclassement du réseau de Routes Classées à Grande Circulation (RGC), du tronçon de la route de Bonneville, situé entre le giratoire de l’Europe et la commune d’Annemasse sur un linéaire de 262 mètres

3-7°)  Cession du véhicule Iveco Daily immatriculé FM-102-DC

3-8°)  Souscription d’un nouvel emprunt – Budget Primitif 2024 – Budget principal

 4Informations diverses

 5. Questions diverses