Plan Local d'Urbanisme

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Vétraz-Monthoux a été approuvé le 7 décembre 2015. Il a fait l’objet d’une Mise En Compatibilité (MEC), approuvée le 04 août 2022. Consultez ci-dessous les différents documents qui composent le PLU (version Mise En Compatibilité (MEC)) :

• Rapport de présentation :

Rapport de présentation partie 1
Rapport de présentation partie 2
Rapport de présentation partie 3
Rapport de présentation (version MEC)

• MODIFICATION N°1 DU PLU : Rapports du commissaire-enquêteur suite à l’enquête publique qui s’est déroulée du 31 août 2021 au 02 octobre 2021 

Conclusions motivées et avis du commissaire enquêteur - 11 novembre 2021
Conclusions motivées et avis du commissaire enquêteur - 25 octobre 2021
Rapport

• Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) :

PADD

• Règlement :

Règlement graphique 3-1 et 3-2 :

Plan de zonage
Règlement graphique complémentaire

Règlement écrit 3-3 :

Règlement

• Annexes :

Servitudes d'utilité publique (SUP) 4-1 :

Liste SUP
Carte SUP

Document Graphique Annexe (DGA) 4-2 :

Document Graphique Annexe

Annexes sanitaires 4-3 :

Notice AS
Carte eau potable
Carte eaux usées
Carte diagnostic eaux pluviales
Carte règlement eaux pluviales
Carte travaux et recommandations eaux pluviales

Plan de Prévention des Risques (PPR) 4-4 :

Rapport de présentation
Règlement
Carte de localisation des phénomènes
Carte des aléas
Carte réglementaire

Plan d'Exposition au Bruit (PEB) 4-5 :

Arrêté préfectoral
Rapport de présentation
Carte

Lotissements ayant conservé leurs règlements 4-6 :

Carte de localisation

• Orientations d'Aménagement (OA) :

Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

• Taxe d'Aménagement (TA) :

TA (délibération)
TA (plan)