Ordre du Jour du 26 février 2024

La prochaine séance du Conseil Municipal de Vétraz-Monthoux se tiendra

à la nouvelle Mairie 2 chemin des Erables
Salle du conseil municipal

le lundi

26 février 2024 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

  1. Vérification du quorum et énoncé des procurations - ouverture de la séance - nomination du secrétaire de séance
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 29 janvier 2024
  3. Compte-rendu des décisions
  4. Points soumis à délibération 

4-1°)    Débat sur les orientations budgétaires 2024

4-2°)  Programme immobilier HALPADES situé 100 route de Collonges - Approbation de la convention financière au titre du Programme Local de l’Habitat

4-3°)  Programme immobilier ALLIADE HABITAT situé 48/54 route de Taninges - Approbation de la convention financière au titre du Programme Local de l’Habitat

4-4°) Attribution des lots 10, 11 et 13 du marché de travaux de construction du nouveau groupe scolaire René Cassin (marché n°2308)

4-5°) Transfert de compétence « Contribution à la transition énergétique et
numérique » et adhésion au service de Conseil Energie du SYANE

4-6°)  Lieudit « Les Places » - Déclassement des parcelles C1035, C1041, C1030 et C1036 relevant du domaine public communal

4-7°)  Attribution des subventions de fonctionnement aux associations sportives et culturelles au titre de l’année 2024

5. Informations diverses

6. Questions diverses